Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2100647_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
undecies B du code général des impôts, d'une réduction d'impôt sur le revenu au titre des années 2012 et 2013 à raison d'investissements réalisés en Guyane par l'intermédiaire des SAS Avoine, Avocat et Awala
Source officielle2ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2301366_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Awada du 8 juillet 2022, mandaté par l'administration, et sur laquelle la requérante fonde ses prétentions évoque une fibromyalgie à l'origine de douleurs et de raideurs rachidiennes des trois segments
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2505213_20250227
27 février 2025
27 février 2025
amhara, notamment dans l'Etat régional du Benishangul-Gumuz et dans la ville du Shewa Robit, les membres de sa famille, appartenant au groupe ethnique amhara et installée de longue date dans la ville d'Awasa
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003595_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
large séquence naturelle surplombant le rivage, constituée de boisements et d'espace peu ou pas construits, qui s'étend depuis les plages de la Manchette et de la Pissotte jusqu'à la pointe de Saint-Awawa
Source officielle4ème Chambre
DTA_2301446_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Il résulte des certificats médicaux des docteurs Geneste et Awada des 16 juillet 2018 et 8 octobre 2018 que les examens médicaux pratiqués à la suite de cette manipulation, et notamment le scanner dorsal
Source officielle