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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2102268_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Elle soutient que les moyens soulevés par la société Newrest ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2303313_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
La SA Newrest Restauration exerce une activité de restauration collective.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2537257_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
B..., représenté par Me Newrosy, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 24 avril 2025 par lequel le préfet de police a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a obligé à quitter le territoire
Source officielle1ère chambre
DTA_1911106_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
La société Newrest France a présenté des observations en réponse à cette communication, enregistrées le 31 janvier 2023. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle8ème chambre
DTA_2102225_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Ils soutiennent que : - la nécrose ayant conduit à l'amputation des quatre membres de M.
Source officielle5e chambre
DTA_2402873_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Il résulte de l’instruction, notamment du rapport d’expertise susmentionné, que si la nécrose dont a souffert M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2538036_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
B... demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté en date du 30 décembre 2025 par lequel le préfet de police l’a maintenu en rétention administrative ; 2°) de procéder sans délai et sous astreinte
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2118601_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
traumatique reconnue imputable au service par un arrêté du 25 janvier 2018.
Source officielle5ème chambre
DTA_2108478_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
L'apparition d'une nécrose péri-cicatricielle a nécessité deux interventions supplémentaires, réalisées les 8 et 16 décembre 2020.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2600978_20260202
2 février 2026
2 février 2026
dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre à titre provisoire, au bénéfice de l’aide juridictionnelle; 2°) d’ordonner la suspension de l’exécution de l’arrêté
Source officielle4ème chambre
DTA_2300885_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Il résulte du même rapport que les premiers signes de mauvaise évolution de la cicatrice sont apparus avec une nécrose cutanée le 6 mai 2015 soit 12 jours après l'arrêt du traitement antibiotique et qu'un
Source officielle3ème chambre
DTA_2200363_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
Le 6 mars 2017, un prélèvement a mis en évidence la présence du germe enterobacter cloacae au sein de tissus nécrosés de la jambe de M. B.
Source officielle3ème chambre
DTA_2100234_20230801
1 août 2023
1 août 2023
1er et 10 août 2018 avec traitement par pression négative et parage de la plaie et des tissus nécrosés.
Source officielleJuge unique chambre 5
DTA_2302413_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
Elle soutient que : - l'administration a commis une erreur d'appréciation en retenant un taux global de 55 %, elle doit bénéficier d'un taux supérieur à 20 % pour les troubles de l'humeur et la névrose
Source officielleVice-président de la 5 ème chambre
DTA_2305252_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
B était inapte totalement et définitivement à ses fonctions et toutes fonctions, sans possibilité de reclassement, a émis un avis favorable à sa mise à la retraite pour invalidité, a estimé que les arrêts
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2117237_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
En deuxième lieu, il résulte du rapport d'expertise que la survenue de nécroses au niveau des lèvres constitue, dans le cadre d'une prise en charge telle que celle dont a bénéficié M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2202814_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
Est toutefois survenue une autre extravasation dont il est constant qu'elle est la cause de la nécrose du dos du pied.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2302603_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Le samedi 28 mai 2022, l’infirmière chargée des soins ambulatoires a constaté un lâchage des sutures et un mamelon nécrosé à 100%.
Source officielle6ème chambre
DTA_1910788_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Vu : - le code civil ; - le code de la santé publique ; - le code de la sécurité sociale ; - la loi n° 85-677 du 5 juillet 1985 ; - l'arrêté du 14 décembre 2021 relatif aux montants minimal
Source officielle3ème chambre
DTA_2102045_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
En l'espèce, il ne résulte pas de l'instruction que l'abdominoplastie, à la suite de laquelle Mme D a souffert d'une nécrose cutanée, aurait eu un but exclusivement esthétique.
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