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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2100085_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Mme C a, par la suite, été mise en arrêt maladie du 16 octobre 2015 au 1er septembre 2017 pour contusion du poignet gauche chez une gauchère.
Source officielle7ème chambre
DTA_2103984_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
MEMBRE SUPÉRIEURLes taux d'invalidité correspondant au membre supérieur droit doivent être appliqués chez les gauchers au membre supérieur gauche et réciproquement.()()()()()()()POIGNETa.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2001133_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
résiduelles sur état antérieur chirurgical, et syndrome algo-fonctionnel de l'épaule gauche sur tendinopathie ".
Source officielle8ème chambre
DTA_1800211_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
pour la période allant du 1er mai au 1er novembre 2013 et de 35 % pour la période allant du 2 novembre 2013 au 18 mars 2016, date de consolidation de son état de santé.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2207953_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
du traitement nécessaire au fils des requérants, né le 10 octobre 2019, qui souffre d'un méga uretère bilatéral prédominant à gauche.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2400316_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
Les radiographies de l’épaule gauche, du bassin et de la hanche gauche, effectuées le lendemain de l’accident, n’ont pas fait apparaitre de lésion osseuse.
Source officielle3ème chambre
DTA_2202829_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
D'importantes douleurs persistant aux deux coudes ainsi qu'au poignet gauche, M.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2108649_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
Par un arrêté en date du 5 mars 2021, l'AP-HP a refusé de prendre en charge les soins pour la période allant du 1er février 2021 au 31 juillet 2021. Par la présente requête, M.
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2503048_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
depuis le 31 décembre 2024 et a ainsi bénéficié d’une mastectomie partielle gauche le 27 janvier 2025 et d’une radiothérapie mammaire gauche du 16 avril au 8 mai 2025.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2509273_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
expertise, sur le fondement de l'article R. 532-1-1 du code de justice administrative, en vue de la construction d'un ouvrage d'assainissement, dans la dernière phase des travaux de la ZAC Paris rive gauche
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2501374_20250908
8 septembre 2025
8 septembre 2025
B soutient que : - le 22 octobre 2024, elle a été admise au centre hospitalier de Chalon-sur-Saône pour des migraines, des vertiges, des problèmes de préhension, une paralysie faciale et du bras gauche
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2400992_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
A D, représenté par Me Gauché, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 29 avril 2024 par lequel le préfet du Puy-de-Dôme
Source officielleChambre 3
DTA_2400289_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 février 2024 Mme B A, représentée par l'AARPI Ad'Vocare, Me Gauché, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 novembre 2022 par
Source officielle3ème chambre
DTA_2101526_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Par la présente requête, Mme C demande l'annulation de cette décision en tant qu'elle exclue la période allant du 1er juillet 2020 au 25 janvier 2021. 2.
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2315142_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Elle a été victime d’une deuxième chute le 20 février qui a provoqué de nouveau une fracture à l’épaule gauche.
Source officielle7ème chambre
DTA_2107215_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
A a été évalué à 100% pour la période allant du 23 avril au 27 avril 2015, à 40% pour celle allant du 28 avril au 12 mai 2015, de nouveau à 100% pour la période courant le 13 mai 2015, à 25% pour celle
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2402167_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
, au caractère défectueux de la source lumineuse du feu de brouillard arrière gauche ainsi qu'au caractère défectueux de la glace du feu de marche arrière gauche.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2404443_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
allant du 9 mars 2018 au 4 avril 2018, de 15 % pendant 117 jours pour la période allant du 5 avril 2018 au 31 juillet 2018, et de 8% pendant 365 jours pour la période allant du 1er août 2018 au 1er août
Source officielle2ème chambre
DTA_2300061_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Il a sollicité le bénéfice d'une pension militaire d'invalidité pour luxation du poignet gauche, fracture du poignet droit, traumatisme du genou gauche, traumatisme de la cheville gauche et traumatisme
Source officielle8ème Chambre
DTA_1912531_20220909
9 septembre 2022
9 septembre 2022
rectrice de l'académie de Versailles portant retrait d'un arrêté en date du 2 octobre 2018 par lequel elle avait bénéficié d'une prolongation de son congé suite à son accident de travail, pour la période allant
Source officiellePage 1 sur 26