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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10ème chambre
DTA_2112176_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
Tavernier, - et les conclusions de M. Danet, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle10ème chambre
DTA_2306474_20240408
8 avril 2024
8 avril 2024
Tavernier a été entendu au cours de l'audience publique du 18 mars 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2505926_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
D, ressortissant arménien né le 21 mai 1997, est entré irrégulièrement en France, selon ses déclarations, en décembre 2014.
Source officielle10ème chambre
DTA_2312288_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Tavernier a été entendu au cours de l'audience publique du 24 juin 2024. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle10ème chambre
DTA_2301848_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Tavernier, - et les conclusions de M. Barès, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle10ème chambre
DTA_2316675_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
Tavernier, - et les observations de M. C, représentant la requérante, qui déclare à la barre intervenir désormais en lieu et place de Me Renaud, omis du tableau de l'ordre des avocats.
Source officielle10ème chambre
DTA_2209636_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Tavernier a été entendu au cours de l'audience publique du 2 mai 2023. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle10ème chambre
DTA_2309514_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
Tavernier a été entendu au cours de l'audience publique du 13 mai 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle10ème chambre
DTA_2210878_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Tavernier a été entendu au cours de l'audience publique du 2 mai 2023. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle10ème chambre
DTA_2305484_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
Tavernier a été entendu au cours de l'audience publique du 12 février 2024. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2409284_20240724
24 juillet 2024
24 juillet 2024
2024, notifié le 22 mars suivant.
Source officielle10ème chambre
DTA_2306228_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 3 mai 2023, M.
Source officielle10ème chambre
DTA_2309440_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
Tavernier a été entendu au cours de l'audience publique du 13 mai 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2506317_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Tavernier a été entendu au cours de l'audience publique du 30 mars 2025. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle10ème chambre
DTA_2311153_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Il ressort des pièces du dossier, et notamment de l'attestation établie le 15 mars 2023 par le crédit agricole du Maroc, que M.
Source officielle10ème chambre
DTA_2303736_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 mars 2023, M.
Source officielle10ème chambre
DTA_2216931_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Tavernier a été entendu au cours de l'audience publique du 12 juin 2023. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2508971_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 mai 2025, M.
Source officielle10ème chambre
DTA_2318909_20250203
3 février 2025
3 février 2025
Tavernier a été entendu au cours de l'audience publique du 13 janvier 2025. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2505788_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
Tavernier a été entendu au cours de l'audience publique du 23 avril 2025. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
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