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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2302154_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gazeau - et les observations de Me Traversini, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2305833_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 4 février 2025 : - le rapport de Mme Gazeau, - et les observations de M. A B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2305183_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 novembre 2024. Le rapporteur, signé D.
Source officielle6ème chambre
DTA_2305347_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Le rapport de Mme Gazeau a été entendu au cours de l'audience publique du 5 novembre 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2401941_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 29 avril 2025 : - le rapport de Mme Gazeau, - et les observations de Me Traversini, substituant Me Guillet, représentant M. A.
Source officielle6ème chambre
DTA_2201244_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 28 novembre 2023 : - le rapport de Mme Gazeau, - et les observations de Me Petit, substituant Me Almairac, représentant M. A.
Source officielle6ème chambre
DTA_2201310_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Taormina, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2023. La rapporteure signé D.
Source officielle6ème chambre
DTA_2204431_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gazeau, - et les observations de Me Sakashvili, substituant Me Traversini, représentant Mme A B.
Source officielle6ème chambre
DTA_2300679_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Délibéré après l'audience du 2 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Pouget, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2403699_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
- la société Sdel Infi ; - la société Fayat Energies Services ; - la société Ingerop conseil et Ingénierie ; - la société Artelia ; - la société Arep Architectes ; - la société Philippe Gazeau
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2403699_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
ETF, - la société Sdel Infi, - la société Fayat Energies Services, - la société Ingerop conseil et Ingenierie, - la société Artelia, - la société Arep Architectes, - la société Philippe Gazeau
Source officielle6ème chambre
DTA_2200243_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Le rapport de Mme Gazeau a été entendu au cours de l'audience publique du 12 septembre 2023. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2200380_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 janvier 2025. La rapporteure, signé D.
Source officielle6ème chambre
DTA_2201968_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Le rapport de Mme Gazeau a été entendu au cours de l'audience publique du 19 décembre 2023. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions d'annulation : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2203442_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 février 2024. La rapporteure signé D.
Source officielle6ème chambre
DTA_2203467_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 6 février 2024 : - le rapport de Mme Gazeau, - et les observations de Me Begon, substituant Me Almairac, représentant la requérante.
Source officielle6ème chambre
DTA_2203468_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 avril 2024. La rapporteure, signé D.
Source officielle6ème chambre
DTA_2202215_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Le rapport de Mme Gazeau a été entendu au cours de l'audience publique du 16 janvier 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2106567_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Délibéré après l'audience du 6 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère.
Source officielle6ème chambre
DTA_2200046_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 janvier 2025. La rapporteure, signé D.
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