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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Pau
DTA_2300064_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
apparente et a été réanimé ; il souffre depuis sa naissance de nombreuses pathologies permanentes et présente actuellement, à l’âge de trois ans, des retards psychomoteurs sévères avec une tétraplégie spastique
Source officielle4ème chambre
DTA_2203550_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
le retard à l’extraction fœtale qui en a découlé sont entièrement à l’origine du dommage subi par E... provoqué par une asphyxie fœtale perpartum ; - les préjudices E..., atteint d’une paralysie spastique
Source officielle7ème Chambre
DTA_1915062_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Il résulte de l'instruction et, en particulier, du rapport d'expertise, qu'Arije est atteinte d'une microcéphalie majeure, d'une tétraplégie spastique massive prédominante aux membres inférieurs avec une
Source officielle6ème Chambre
DTA_2304508_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
D " présente une IPP existante à l'accident de service et non imputable associant des séquelles d'hémiplégie G estimées à 10 % avec des conséquences douloureuses et spastiques estimées à 20% et des conséquences
Source officielleMagistrat M. FAY
DTA_2301875_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
pour diabète de type 2 ainsi que sa fille B, née le 22 juillet 2014, cette dernière étant sujette à des crises d'épilepsie générale en raisons d'un atteinte de paralysie cérébrale de type hémiplégie spastique
Source officielle5ème chambre
DTA_2306206_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
B... conserve de nombreuses séquelles invalidantes consécutives à l’intervention du 8 juin 2018, notamment, une hémiplégie gauche spastique, avec un bras gauche totalement inutilisable, en rétraction,
Source officielle4ème chambre
DTA_2201903_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
A a subi une hémiplégie droite spastique suite à un accident vasculaire cérébral survenu en 2013.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2204869_20220805
5 août 2022
5 août 2022
A est arrivé sur le territoire français en septembre 2021 et qu'il réside depuis cette date avec son épouse dans un logement situé Cité Spach à Strasbourg, ainsi qu'en témoigne le justificatif de souscription
Source officielle11ème chambre
DTA_2203979_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que Mme E souffre d'une déficience cognitive et d'hémiparésie spastique droite depuis l'âge de huit mois à la suite d'un accident vasculaire cérébral, qu'elle
Source officielle4ème Chambre
DTA_2207224_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
E soutient que sa fille mineure, qui souffre depuis sa naissance d'une infirmité motrice d'origine cérébrale prenant la forme d'une quadriplégie spastique, ne peut bénéficier de soins appropriés à la gravité
Source officielle11ème chambre
DTA_2207506_20230920
20 septembre 2023
20 septembre 2023
Il ressort des pièces du dossier que le fils A et Mme E souffre d'un polyhandicap sévère en lien avec une encéphalopathie épileptique et présente une épilepsie réfractaire, une tétraparésie spastique et
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2205875_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Ils soutiennent que : - né prématuré le 28 octobre 2013 et souffrant d'une quadriplégie spastique de naissance, l'enfant Malik J présentait une infirmité motrice cérébrale représentée par une quadriplégie
Source officielleJU OQTF 6 semaines
DTA_2302386_20230907
7 septembre 2023
7 septembre 2023
Si Mme D B se prévaut de l'état de santé de son enfant, qui souffre d'une paraplégie spastique congénitale et d'une instabilité de l'articulation de hanche bilatérale, elle n'établit pas que son enfant
Source officielleJU OQTF 6 semaines
DTA_2302387_20230907
7 septembre 2023
7 septembre 2023
Si Mme D B se prévaut de l'état de santé de son enfant, qui souffre d'une paraplégie spastique congénitale et d'une instabilité de l'articulation de hanche bilatérale, elle n'établit pas que son enfant
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200216_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
versés au dossier que la jeune E est atteinte d'un polyhandicap incurable, causé par une infection maternelle en cours de grossesse au virus Zika, qui se manifeste en particulier par une tétraparésie spastique
Source officielle3ème chambre JU
DTA_2401300_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
C indique qu'il souffre d'une dysplasie spastique congénitale des membres inférieurs qui provoque des douleurs, boiterie et fatigabilité.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2401438_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Elle demeure atteinte d’un préjudice esthétique évalué par l’expert à 5 sur une échelle de 1 à 7, et d’un déficit fonctionnel permanent de 75 %, qui se traduit par une hémiplégie gauche spastique, une
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2501374_20250908
8 septembre 2025
8 septembre 2025
Chalon-sur-Saône puis au centre de rééducation Marguerite Boucicaut, où elle a passé plusieurs mois ; - elle souffre de troubles cognitifs, d'une paralysie faciale gauche et d'une hémiplégie incomplète spastique
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2300354_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
En quatrième lieu, il ressort des pièces du dossier que la jeune A F présente une paraparésie spastique sévère nécessitant des soins en rééducation fonctionnelle pédiatrique.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2103810_20220803
3 août 2022
3 août 2022
notamment des rapports d'expertise des 2 juillet 2014 et 30 juin 2020 que l'enfant B G conserve de graves séquelles, consistant en une infirmité motrice cérébrale se traduisant par une d'une tétra parésie spastique
Source officiellePage 8 sur 13