Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1
DTA_2202055_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
moyennes entreprises représentent au moins 30% de la masse salariale totale ; 2° Les entreprises industrielles des secteurs de l'horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie, de l'orfèvrerie, de la lunetterie
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2205218_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
- Fais divers : * lunettes de sports perdues lors de l'accident : 140 euros, * mitaines chauffantes pour poignet : 125,50 euros, * vêtements :446,90 euros, * logiciel de dictée vocale :
Source officielle10ème chambre
DTA_2302940_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 27 février et 30 mai 2023 sous le numéro 2302940, Mme E D, agissant en qualité de représentante légale de l'enfant mineure A F, représentée par Me Luneau
Source officielle9ème chambre
DTA_2302977_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 7 novembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Bonneau-Mathelot, présidente, Mme Luneau, première conseillère, M. Demas, conseiller.
Source officielle9ème chambre, JU
DTA_2301828_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - et les observations de Me Boujnah, substituant Me Bousquet et représentant M.
Source officielle9ème chambre, JU
DTA_2211699_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau ; - les observations de Me Langagne représentant M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2208898_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Le rapport de Mme Luneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2111444_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - et les conclusions de Mme Van Daële, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre, JU
DTA_1911444_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
En application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative, la présidente du tribunal administratif a désigné Mme Luneau pour statuer sur les litiges relevant de cet article.
Source officielle9ème chambre, JU
DTA_1903138_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - et les conclusions de Mme Van Daële, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2104024_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Délibéré après l'audience du 6 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Bonneau-Mathelot, présidente, Mme Réchard, première conseillère, Mme Luneau, première conseillère.
Source officielle9ème chambre
DTA_2104134_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Délibéré après l'audience du 25 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Bonneau-Mathelot, présidente, Mme Réchard, première conseillère, Mme Luneau, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2509431_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Vu la procédure suivante : I/ Par une requête enregistrée le 1er juin 2025 sous le numéro 2509431, Mme A C, représentée par Me Luneau, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement
Source officielle8ème chambre
DTA_2402508_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
A, titulaire du diplôme de brevet de technicien supérieur " opticien-lunetier " obtenu en Algérie en 1999, a sollicité, le 29 septembre 2023, son admission au séjour en produisant notamment un extrait
Source officielle7ème chambre
DTA_2004239_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
SNP détenait 63,6 % du capital social de la société ACS, d'autre part, les sociétés Saficard et Centrale des Opticiens détenaient chacune plus de 25 % de son capital et, enfin, la société Guilde des Lunetiers
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2307071_20230724
24 juillet 2023
24 juillet 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Luneau pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue aux articles R. 776-13-1 et suivants, R. 776-15, R. 777-1 et suivants, R. 777-2 et suivants
Source officielle9ème chambre
DTA_2211084_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Le rapport de Mme Luneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2208881_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
Le rapport de Mme Luneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2208883_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
Le rapport de Mme Luneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2208884_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - et les observations de Me Frydryszak, substituant Me Pigot et représentant M. A, présent.
Source officiellePage 8 sur 34
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