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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2301158_20230809
9 août 2023
9 août 2023
Il est à nouveau opéré le lendemain en raison d'une dégradation de son état de santé qui s'avérera être un second échec conduisant à une amputation de la jambe gauche.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2401754_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
comme demandant au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 11 mars 2024 par laquelle le centre hospitalier universitaire de Rouen a fixé la date de consolidation de la maladie professionnelle 57 C gauche
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2201512_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
; - à l'examen, elle présente une jambe gauche rouge, augmentée de volume et une perte du ballant du mollet qui est douloureux.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2002238_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
force motrice du membre inférieur gauche, des paresthésies de la face antérieure de la cuisse gauche et des paresthésies des 2 derniers orteils du pied gauche, entraînant une limitation de la position
Source officielleChambre 2
DTA_1903229_20220825
25 août 2022
25 août 2022
A B a été victime d'éclats d'obus, le 7 avril 1945, entrainant une lésion de son poignet gauche.
Source officielle7ème chambre
DTA_2104248_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
C a été victime, le 20 mars 1962, d'une blessure à l'occasion du service, une entorse grave du genou gauche, ayant conduit à la réalisation du méniscectomie interne du genou gauche en 1963.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2306856_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
par SELARL Woog et Associés agissant par Me Treca, demande au tribunal : 1°) d'ordonner l'expulsion sans délai des occupants sans droit ni titre de l'appartement au rez-de-chaussée, 1ère porte à gauche
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2306859_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
situé au 1 rue de Flandres à Sarcelles (95200), sous astreinte de 100 euros par jour de retard ; 2°) de mettre à la charge de ces occupants sans droit ni titre de l'appartement au 2ème étage gauche
Source officielle3ème Chambre
DTA_1907271_20220810
10 août 2022
10 août 2022
C présentait à la date de sa demande de révision de la pension, soit le 27 janvier 2017, une infirmité du bras et de la main gauche pour un taux de 35%.
Source officielle4ème chambre
DTA_2212642_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Mme A soutient que sa pathologie du genou gauche est en lien direct et certain avec l'accident du 28 octobre 2019 lui ayant causé un traumatisme du pied gauche à la suite à la chute d'une table.
Source officielle5ème chambre
DTA_2202681_20250206
6 février 2025
6 février 2025
C souffre de tendinopathies du supra-épineux des épaules droite et gauche, d'une rhizarthrose du pouce gauche, de cervicalgies, de lombalgies, d'une épicondylite droite et d'un syndrome dépressif.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2202281_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
fracture de la malléole tibiale droite " et, d'autre part, de sa demande d'octroi d'une pension militaire d'invalidité au titre de l'infirmité nouvelle " lésion de la corne postérieure du ménisque médial gauche
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2501708_20260227
27 février 2026
27 février 2026
Le conseil médical, en séance du 6 juillet 2023 a retenu un taux d’incapacité permanente partielle (IPP) de 15% pour l’épaule gauche et de 12% pour le coude gauche. M. B...
Source officielle3ème Chambre
DTA_2003855_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
armées de lui attribuer une pension militaire d'invalidité au titre de ses infirmités " asthme professionnel avec changement de poste suite à exposition hydrocarbure ", " double traumatisme du poignet gauche
Source officielle9ème Chambre
DTA_1916388_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
S'agissant des séquelles de traumatisme du genou gauche : 11.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2400717_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
Vu : - les pièces du dossier desquelles il ressort que la requête a été communiquée à la société Vannson, à la SCP Colson-Gascht-Architectes, à la société Bureau d'études Adam Structures, à la société
Source officielle6ème chambre
DTA_2209714_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
Une trapézectomie du pouce gauche a été réalisée le 25 juin 2018 en ambulatoire.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2105312_20250221
21 février 2025
21 février 2025
L'expert relève en particulier la survenue en 2019 d'un déficit du nerf sciatique poplité externe gauche entraînant un déficit du releveur du pied gauche, confirmé par un électromyogramme réalisé en juillet
Source officielle1ère chambre
DTA_2202239_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Par déclaration du 7 février 2020, elle a indiqué avoir ressenti une vive douleur au bras gauche alors qu'elle attendait, le 6 février 2020, qu'une fouille se termine et qu'il a été constaté par sa collègue
Source officielle3ème Chambre
DTA_2105855_20230103
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Le 20 septembre 2018, il a présenté une demande de pension militaire d'invalidité pour une maladie cœliaque et une lombo-sciatalgie gauche sur discopathie dégénérative L5-S1 avec raideur.
Source officiellePage 8 sur 363