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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - JU
DTA_2300483_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Elle soutient que : - sa requête est recevable ; - l’acte de mariage qu’elle a produit est régulier et le fait que celui-ci ait été établi à Faya-Largeau est confirmé par un acte de notoriété pour individualité
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2310764_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
C..., représentée par Me Farran, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision en date du 6 mars 2023 par laquelle le directeur général de l’Assistance publique – Hôpitaux de Paris (AP-HP) a refusé
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2505185_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Article 3 : La mission se déroulera contradictoirement en présence, outre de l'expert désigné : - de l'établissement public territorial Paris Est Marne et Bois ; - de la société Fayat Bâtiment, mandataire
Source officielleChambre 1
DTA_2100376_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Il soutient que les moyens soulevés par le centre hospitalier Emile Roux du Puy-en-Velay ne sont pas fondés.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2304270_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Le président du tribunal a désigné Mme le Roux, vice-présidente de la 4ème section pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2300275_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
et de l'indemnisation des récupérations effectuées du 5 novembre 2018 au 3 novembre 2019 en qualité d'interne ; 2°) de mettre à la charge du centre hospitalier Emile Roux du Puy-en-Velay une somme de
Source officielle4e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2224771_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Le Roux en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2604908_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 avril 2026, la société par actions simplifiée Roux Family, représentée par Me Ekinci, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur
Source officielle9ème chambre
DTA_2000187_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Il ressort des termes de la décision attaquée que le directeur de l'hôpital Emile Roux, qui informe M.
Source officielleChambre 1
DTA_1901869_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
L'intervention pratiquée en vue de l'exérèse de la plaque, le 14 mai 2019, au centre hospitalier Emile Roux du Puy-en-Velay, a conduit au sectionnement du nerf radial.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2305092_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Le Roux, premier conseiller, M. Ambert, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 avril 2025. Le rapporteur, Signé P.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2203696_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Le Roux, - et les conclusions de M. Moulinier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2313227_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Roux, - et les conclusions de Mme Alidière, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2402676_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Roux, président. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2411382_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Le Roux en application de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2323782_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
A B, représenté par Me Farran, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet de police de lui délivrer un
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2201235_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 février 2022, Mme B C et Mme A C, représentées par Me Fayant, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 27 janvier 2022 par laquelle
Source officielleChambre 1
DTA_2100375_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Il soutient que les moyens soulevés par le centre hospitalier Emile Roux du Puy-en-Velay ne sont pas fondés.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2306726_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Le Roux, - et les conclusions de M. Moulinier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2306300_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Le Roux, premier conseiller, M. Ambert, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 avril 2025. Le rapporteur, Signé P.
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