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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2306513_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
jeune des enfants des requérants, né le 27 mars 2021, présente un syndrome de West dans le cadre de séquelles d'anoxie néonatale se manifestant par une infirmité motrice cérébrale de type paraplégie spastique
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2506377_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
Il ressort des pièces du dossier que C B, né le 2 juillet 2016, souffre d'un polyhandicap, considéré comme la conséquence d'une infection néonatale, avec une tétraparésie spastique, une scoliose sévère
Source officielle5ème Chambre
DTA_2504318_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
A... souffre est néonatale, qu’il a vécu dans son pays d’origine jusque l’âge de 13 ans et que s’il souffre d’une tétraplégie spastique, le seul traitement poursuivi actuellement est la rééducation.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2307545_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
neurologue à l'hôpital des enfants de D et le docteur E, pédiatre au centre hospitalier intercommunal de Castres-Mazamet, que A, âgée de 6 ans à la date de l'arrêté attaqué, souffre d'une tétraparésie spastique
Source officielle7ème chambre
DTA_2505192_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
épileptogène, maladie génétique rare provoquant des crises d’épilepsies pluriquotidiennes ainsi qu’un retard de développement neurologique et moteur, et présente un tableau de polyhandicap avec quadriparésie spastique
Source officielle7ème chambre
DTA_2505194_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
épileptogène, maladie génétique rare provoquant des crises d’épilepsies pluriquotidiennes ainsi qu’un retard de développement neurologique et moteur, et présente un tableau de polyhandicap avec quadriparésie spastique
Source officielle10ème chambre
DTA_2215257_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
C souffre d'une paraplégie spastique niveau T10 résultant d'une compression médullaire sur maladie de Pott, que son état général est bon, mais qu'il souffre de spasticité majeures des membres inférieurs
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302717_20240208
8 février 2024
8 février 2024
D, née le 1er dénombre 2019, souffre d'une encéphalopathie néonatale post-anoxique avec une paralysie cérébrale de type tétraparésie spastique et syndrome de West et qu'elle est prise en charge au centre
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302718_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Il ressort des pièces du dossier que la fille de Mme D, née le 1er dénombre 2019, souffre d'une encéphalopathie néonatale post-anoxique avec une paralysie cérébrale de type tétraparésie spastique et syndrome
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2404099_20240726
26 juillet 2024
26 juillet 2024
Il résulte également de l'instruction que la cellule familiale comprend un enfant mineur souffrant de paralysie cérébrale de type tétraplégie spastique majorée aux membres inférieurs et surtout à l'hémicorps
Source officielle1ère Chambre
DTA_2006038_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Pour contester cet avis, la requérante qui souffre d'une hémiplégie spastique liée à une lésion cérébrale survenue en octobre 2012 et de stress post-traumatique, verse au débat plusieurs certificats médicaux
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103118_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
fait valoir que son fils, âgé de six ans à la date de la décision attaquée, a subi un accident vasculaire sylvien droit en période néo-natale et souffre depuis sa naissance d'une hémiplégie gauche spastique
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2400748_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
l'origine d'un AVC survenu le 5 mai 2005 qui a entrainé un déficit fonctionnel total du membre supérieur gauche, et des troubles de la marche en raison d'un membre inférieur gauche en extension et spastique
Source officielle5ème chambre
DTA_2400861_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
certificat établi le 31 janvier 2024, soit postérieurement aux décisions contestées mais dont il peut être tenu compte pour évoquer une situation de fait antérieure, " D est suivie pour une tétraparésie spastique
Source officielleJuge unique 2
DTA_2400271_20240219
19 février 2024
19 février 2024
Mme B fait valoir que son enfant souffre d'une encéphalopathie épileptique sévère associée à une tétraparésie spastique séquellaire de l'anorexie périnatale.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2318304_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
Elle a un handicap moteur sévère associant strabisme +, tétraparésie spastique asymétrique, préhension peu dystonique, tient assise en tailleur, tient debout en ciseau, (..) elle nécessite des appareillages
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2318305_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
Elle a un handicap moteur sévère associant strabisme +, tétraparésie spastique asymétrique, préhension peu dystonique, tient assise en tailleur, tient debout en ciseau, (..) elle nécessite des appareillages
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2309195_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Si ce certificat médical relève une marche difficile, spastique avec un genu valgum bilatéral, modéré, mais également des pieds en " valgus pronation " ainsi qu'une certaine hypotonie, il ne résulte pas
Source officielle3ème chambre
DTA_2407833_20250127
27 janvier 2025
27 janvier 2025
D fait valoir que sa fille présente une paraplégie séquellaire d'une infirmité motrice cérébrale avec diplégie spastique dont la prise en charge rééducative est ralentie par une pathologie psychiatrique
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2305249_20230901
1 septembre 2023
1 septembre 2023
ophtalmologique kinésithérapique et pédiatrique ; sa pathologie cérébrale se traduit par des crises épileptiques sévères, une malvoyance sévère et d'une infirmité motrice cérébrale de type paraplégie spastique
Source officiellePage 7 sur 13