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5 929 résultats pour « Rioual-Rosier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2522617_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Rosier, premier conseiller, pour statuer en matière de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience. Le rapport de M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2211928_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Rosier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2213020_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Rosier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2216003_20230103

Administratif

3 janvier 2023

3 janvier 2023

Rosier, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2216005_20221229

Administratif

29 décembre 2022

29 décembre 2022

Rosier, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2216007_20221229

Administratif

29 décembre 2022

29 décembre 2022

Rosier, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2416485_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Le président du tribunal a désigné M. rosier, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2416869_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Rosier, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2417845_20241129

Administratif

29 novembre 2024

29 novembre 2024

Rosier, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2420153_20250110

Administratif

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Rosier, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2500528_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 janvier 2025, Mme A B, représentée par Me Rivoal, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2405196_20240702

Administratif

2 juillet 2024

2 juillet 2024

représentées par le Cabinet Nemesis, demandent au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner à l'association Aéro-Club Rossi

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2206866_20230123

Administratif

23 janvier 2023

23 janvier 2023

I et de Mme H à l'aide juridictionnelle et sous réserve que Me Schoenacker Rossi renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, ce dernier versera à Me Schoenacker Rossi une

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2416680_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Rosier, premier conseiller, pour statuer en matière de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2602760_20260218

Administratif

18 février 2026

18 février 2026

Rosier, premier conseiller, pour statuer sur les demandes en référé en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2305103_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

suspendre l'exécution de l'arrêté du maire de la commune de Gradignan en date du 28 juin 2023, en tant qu'il interdit l'occupation de logements en sous-sol des bâtiments B, C, D et E de la résidence " Rosiers-Bellevue

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2509969_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Rosier, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2506705_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Rosier, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2601850_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

Rosier, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2515609_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Rosier, premier conseiller, pour statuer sur les demandes en référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle

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