CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 833 résultats pour « Chaubet »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2308156_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Délibéré après l’audience du 10 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Claire Chauvet, présidente, Mme Claire Martel, première conseillère, Mme Justine-Kozue Kubota, conseillère.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2308388_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Délibéré après l'audience du 21 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Chauvet, présidente, Mme Martel, première conseillère, Mme Kubota, première conseillère.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2308904_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Délibéré après l’audience du 21 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Chauvet, présidente, Mme Martel, première conseillère, Mme Kubota, première conseillère.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2308927_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

Délibéré après l'audience du 4 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Chauvet, présidente, Mme Martel, première conseillère, Mme Kubota, première conseillère.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2308941_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Délibéré après l’audience du 21 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Chauvet, présidente, Mme Martel, première conseillère, Mme Kubota, première conseillère.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2309251_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Délibéré après l'audience du 21 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Chauvet, présidente, Mme Martel, première conseillère, Mme Kubota, première conseillère.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2309625_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Délibéré après l’audience du 21 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Chauvet, présidente, Mme Martel, première conseillère, Mme Kubota, première conseillère.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2300386_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Délibéré après l'audience du 24 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Claire Chauvet, présidente, Mme Claire Martel, première conseillère, Mme Justine-Kozue Kubota, conseillère.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2413651_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

Le rapport de Mme Chauvet a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme D...

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2215310_20260107

Administratif

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Délibéré après l'audience du 25 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Claire Chauvet, présidente, Mme Claire Martel, première conseillère, Mme Justine-Kozue Kubota, conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2503972_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Chauvet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2504008_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Chauvet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2205131_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Chauvet, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2606796_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Chauvet pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2305158_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Me Chaumette insiste à la barre sur la situation de précarité administrative et la fragilité psychologique dans laquelle se trouve M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2503048_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Le rapport de Mme Chauvet a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2402647_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Le rapport de Mme Chauvet, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2405342_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Délibéré après l’audience du 7 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Chauvet, présidente, Mme Martel, première conseillère, Mme Kubota, première conseillère.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2404263_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Le rapport de Mme Chauvet, présidente-rapporteure a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2407108_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Chauvet, présidente-rapporteure, - et les observations de Me Tsanga substituant Me Boezec, représentant M. A....

Source officielle

Page 7 sur 192

← PrécédentSuivant →