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2 884 résultats pour « Anne MESSAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2102501_20221205

Administratif

5 décembre 2022

5 décembre 2022

Au cours de l'année scolaire 2019-2020, il a entraîné une équipe composée de jeunes filles mineures, au club d'Urrugne (64).

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2405170_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Le demandeur est alerté de toute nouvelle communication par un message envoyé à l'adresse électronique qu'il a indiquée dans son compte usager.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2515385_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Le demandeur est alerté de toute nouvelle communication par un message envoyé à l'adresse électronique qu'il a indiquée dans son compte usager.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2413150_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

Le demandeur est alerté de toute nouvelle communication par un message envoyé à l'adresse électronique qu'il a indiquée dans son compte usager.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2518795_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Le demandeur est alerté de toute nouvelle communication par un message envoyé à l'adresse électronique qu'il a indiquée dans son compte usager.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2520184_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Le demandeur est alerté de toute nouvelle communication par un message envoyé à l'adresse électronique qu'il a indiquée dans son compte usager.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2520291_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Le demandeur est alerté de toute nouvelle communication par un message envoyé à l'adresse électronique qu'il a indiquée dans son compte usager.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2520594_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Le demandeur est alerté de toute nouvelle communication par un message envoyé à l'adresse électronique qu'il a indiquée dans son compte usager.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2520823_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Le demandeur est alerté de toute nouvelle communication par un message envoyé à l'adresse électronique qu'il a indiquée dans son compte usager.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2500661_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Mme A... a présenté une demande au service des impôts en vue d’être remboursée des sommes prélevées au titre de taxes d’habitation « des années précédentes ».

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2503464_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Le demandeur est alerté de toute nouvelle communication par un message envoyé à l'adresse électronique qu'il a indiquée dans son compte usager.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2308819_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

supérieure, il suivrait une année de transition faisant l'objet d'aménagements spécifiques et s'apparentant à une année dite de césure, réalisée par la plupart des étudiants au cours de leur cursus ;

Source officielle
TA

Magistrat M. TAORMINA

DTA_2406140_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

C..., épouse A..., demandent au tribunal de les décharger de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle ils ont été assujettis au titre de l’année 2024 concernant un appartement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2519925_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Le demandeur est alerté de toute nouvelle communication par un message envoyé à l'adresse électronique qu'il a indiquée dans son compte usager.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2002035_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

la décision du 6 mai 2020 par laquelle il a rejeté son recours gracieux dirigé contre cette décision ; 2°) d'enjoindre au ministre de la culture de lui accorder la subvention d'exploitation pour l'année

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2313668_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

En ce qui concerne la prescription des rehaussements au titre de l'année 2018 : 6.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2213403_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

à l'année 1999.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 1

DTA_2004216_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Par un message du 10 décembre 2019, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201771_20240529

Administratif

29 mai 2024

29 mai 2024

adressé à des personnels du Lycée René Cassin, par la voie d'une messagerie instantanée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2507532_20250807

Administratif

7 août 2025

7 août 2025

l'intérieur a refusé de faire droit à sa demande d'inscription à l'examen professionnel d'accès au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat relevant du ministre de l'intérieur au titre de l'année

Source officielle

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