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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e Section - 1re Chambre
DTA_2222626_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
En 2021, sa hiérarchie relève ses compétences professionnelles, sa bonne humeur, sa conscience professionnelle ainsi que sa disponibilité et salue la manière dont elle encadre, forme et conseille ses collègues
Source officielleMagistrat Mme Chevalier Aubert
DTA_2202775_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
la maison départementale des personnes handicapées des Alpes-Maritimes que Mme A présente des douleurs cervicales irradiant dans les deux bras et des douleurs lombaires associées à des troubles de l'humeur
Source officielle6ème Chambre
DTA_2205360_20250103
3 janvier 2025
3 janvier 2025
En se bornant à faire valoir qu'il s'agissait d'un " mouvement d'humeur exceptionnel et circonscrit dans un laps de temps excessivement court qui [l'a] conduit à participer à des violences " et à se prévaloir
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2505867_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
En second lieu, il résulte de l'instruction que Mme B, qui souffre de multiples pathologies, dont une maladie chronique handicapante (endométriose complexe), assortie de troubles de l'humeur, bénéficie
Source officielle7ème Chambre
DTA_2100103_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
B... a contacté le service d’accueil médical d’urgence (SAMU) pour un fléchissement de l’humeur et a été transporté en ambulance au service d’accueil des urgences (SAU) de l’hôpital Louis Mourier à Colombes
Source officielle2ème chambre
DTA_2202811_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
A n'ont aucunement été mises en cause, le requérant adopte un comportement inadapté se caractérisant par des mouvements d'humeur, des insultes envers des usagers après une conversation téléphonique et
Source officielleJuge unique 8
DTA_2202831_20221024
24 octobre 2022
24 octobre 2022
A présente un trouble de stress post-traumatique complexe sévère, compliqué de périodes d'effondrement de l'humeur avec idéation suicidaire, qui nécessite un suivi spécialisé et la prise d'un traitement
Source officielle3ème chambre
DTA_2101009_20240208
8 février 2024
8 février 2024
La requérante verse aux débats un certificat médical du 2 décembre 2020 du docteur D, médecin psychiatre, qui a constaté " une tristesse de l'humeur, ruminations, pleurs, culpabilité, irritabilité, troubles
Source officielle3ème Chambre
DTA_2107275_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
incapacité totale de travail, Mme A... a subi un préjudice moral résultant du choc ressenti au décours de l’agression, d’insomnies, d’angoisses ressenties dans le cadre professionnel et de troubles de l’humeur
Source officielleMagistrat Mme Chevalier Aubert
DTA_2205270_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Elle présente également des troubles de l'humeur réactionnels nécessitant un traitement.
Source officielle9ème chambre
DTA_2205058_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
tels qu'une désorientation temporo-spatiale, des troubles de la compression et de l'expression avec une aphasie, des troubles dysexécutifs, des troubles mnésiques, des troubles du comportement et de l'humeur
Source officielleChambre 2
DTA_2001068_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Un premier certificat est rédigé par le Dr F qui constate une exaltation de l'humeur en lien et exacerbée par des difficultés d'ordre professionnel.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2314242_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
Elle Mme D souffre toujours de troubles psycho-cognitifs, de l'humeur, de l'estime de soi, des difficultés à mémoriser et se concentrer.
Source officiellejuge unique (3)
DTA_2308927_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Vella est atteint de plusieurs pathologies handicapant son quotidien, notamment de trouble bipolaire de l’humeur et de trouble de la personnalité borderline, de psychose chroniques, d’épilepsie, d’une
Source officielleJuge social
DTA_2406456_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
soutient qu’elle a été victime d’un AVC (un hématome cérébral traité chirurgicalement) en 2023 engendrant des séquelles notamment une hémiplégie droite avec aphasie, des troubles de la parole, de l’humeur
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2403958_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Dans une note psychologique du 30 mai 2024, la docteure B... a également conclu à l’existence d’une souffrance au travail ayant provoqué un « épisode dépressif réactionnel avec détresse anxieuse, humeur
Source officielleMagistrat Mme Chevalier Aubert
DTA_2300453_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Elle est également traitée pour une pathologie endocrinienne et des troubles de l'humeur post-partum.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2300625_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
malgré un traitement médicamenteux bien suivi, présente, à la date de la décision d'éloignement attaquée, des signes de détresse psychique intense, des troubles du sommeil majeurs, une tristesse de l'humeur
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2601165_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Il est décrit comme difficile à cerner, changeant très rapidement d’humeur et exerçant une influence négative sur ses codétenus.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2503695_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
Pour contester cette appréciation, Mme B... produit des documents médicaux relevant qu’elle souffre un trouble de l’adaptation avec humeur dépressive et anxiété en relation avec un harcèlement au travail
Source officiellePage 6 sur 23