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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2512420_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
» parcours « Psychologie du travail et des organisations », ensemble les décisions ayant rejeté ses recours administratifs.
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_1919160_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
et de prélèvements sociaux auxquelles il a été assujetti au titre des années 2014 et 2015 ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 3 000 euros, à verser à l'association Classic Rallye Organisation
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300495_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Elle soutient que : - le préfet était tenu d'abroger son arrêté du 10 février 1995 qui était illégal dès son édiction car il est dénué de toute précision sur les organisations favorables à cette fermeture
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2200658_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Dans toute la mesure du possible, l'autorité territoriale met un local distinct à la disposition de chacune de ces organisations.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2613682_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
: 1°) de suspendre l’exécution de la décision du 30 mars 2026 du directeur des sports du ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative refusant de reconnaître le SNAPEC comme organisation
Source officielle1ère Chambre
DTA_2203344_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
du temps de travail ainsi que ledit règlement du temps de travail et de l'organisation du temps de travail.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2203345_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
du temps de travail ainsi que ledit règlement du temps de travail et de l'organisation du temps de travail.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2102467_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Le fonds est financé par : / a) les contributions financières versées : / i) par les membres de l'organisation de producteurs et/ou par l'organisation elle-même () ; b) l'aide financière de l'Union, qui
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200184_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
le décret n° 51-193 du 16 février 1951 ; - la loi organique n° 2004-192 du 27 février 2004 ; - le code du travail ; - le code de justice administrative.
Source officielle8ème chambre
DTA_2402426_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
La société Global Events Organisation a déposé une nouvelle demande le 6 mars 2025 pour la période du 1er juillet au 31 août 2025.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2304859_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 novembre 2023, la société Transport sang et organe, représentée par Me Fortat, demande à la juge des référés, saisie sur le fondement de
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2305528_20230907
7 septembre 2023
7 septembre 2023
Le syndicat requérant se trouve dépourvu de moyen de communiquer électroniquement avec l'ensemble des personnels, au contraire des autres organisations syndicales.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2414805_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
de l'organisation projetée de la logistique pour l'organisation des jeux olympiques 2024.
Source officielle2ème chambre
DTA_2100166_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Par ailleurs, au sein de ces périmètres, la responsabilité de l'organisation et du fonctionnement des transports scolaires avait été confiée à l'autorité compétente pour l'organisation des transports urbains
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201094_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Dès lors, le syndicat intercommunal de mobilité et d'organisation urbaine du valenciennois n'est pas fondé à rechercher la responsabilité décennale du GIE Ineo Rail.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2401487_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
O R D O N N E : Article 1er : La requête de l'association Organisation juive européenne est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2010272_20230801
1 août 2023
1 août 2023
Par un mémoire enregistré le 19 juillet 2023, la société Claude Gasnal Organisation a déclaré se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
DTA_2500687_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 10 et 18 juillet 2025, les organisations syndicales FO des marins pêcheurs, CGT Marins Guadeloupe, UOP-PMEG et
Source officielle2ème chambre
DTA_2201501_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société informatique et organisation des données administratives est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2403517_20250217
17 février 2025
17 février 2025
de l'emploi, du travail et des solidarités de Normandie a homologué le document unilatéral fixant le contenu du plan de sauvegarde de l'emploi des sociétés Scholar Fab Entreprise et Scholar Fab Organisation
Source officiellePage 5 sur 3802