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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2501726_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Sauton, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2601157_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Sauton, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l’audience du 11 mars 2026. Au cours de l’audience publique, M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2304168_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Sauton, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience du 15 janvier 2024.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2301078_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Nouvelle-Aquitaine a modifié l'arrêté du 28 décembre 2021 relatif au plan de gestion des poissons migrateurs (PLAGEPOMI) du bassin de l'Adour, en tant qu'il autorise la pêche aux engins et filets des saumons
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2300888_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
production de pièces et un mémoire, enregistrés le 31 mars 2023 et le 8 mai 2023, l'association Défense des milieux aquatiques, l'association nationale pour la protection des eaux et rivières, truite-ombre-saumon
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2300409_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
Sauton, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience du 27 février 2023. L'affaire ayant été radiée du rôle.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2501610_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
Sauton, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2601875_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Sauton, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l’audience du 22 avril 2026. Au cours de l’audience publique, M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2503814_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Sauton, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l’audience du 10 octobre 2025. Au cours de l’audience publique, M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2500715_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Sauton, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience du 5 mars 2025. Au cours de l'audience publique, M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2304007_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Sauton, président, M. Quaglierini, premier conseiller, Mme Ridoux, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 mars 2026.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2304150_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Sauton, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience du 10 janvier 2024.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302970_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
Sauton a présenté son rapport, en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2303803_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Sauton, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience du 6 décembre 2023.
Source officielle2ème chambre
DTA_2202258_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Sauton, président-rapporteur ; - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique ; - en l'absence des parties.
Source officielle2ème chambre - Juge Unique
DTA_2200141_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Sauton, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - les observations de M. A, - la commune n'étant ni présente ni représentée. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2400100_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Sauton, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience du 29 janvier 2024.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2501211_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
Sauton, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience du 8 avril 2025. Au cours de l'audience publique, M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2409692_20240813
13 août 2024
13 août 2024
D B et Mme A C contestent une décision de Nantes Métropole concernant le projet d'aménagement de halte passage / transitoire pour les gens du voyage sur la parcelle BN 73, route de Brimberne, 44880 Sautron
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2202793_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
S’agissant des omissions alléguées : Quant au Saumon atlantique : Ainsi qu’il a été dit au point 6 que, dès lors que la présence du Saumon atlantique dans le gave de Gabarret n’est pas établie,
Source officiellePage 5 sur 185
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