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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2600025_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
une phaco-émulsification et pose d’un implant en raison d’une cataracte à l’œil gauche, un cyclo-affaiblissement au laser diode de l’œil gauche dans le cadre d’un glaucome réfractaire.
Source officielleChambre 2
DTA_1903237_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
, déséquilibre du bassin limité vers la gauche ".
Source officielleChambre 2
DTA_2103495_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
C... a été victime, le 25 juillet 1996, de l’explosion d’une mine lui occasionnant des blessures au pied gauche ainsi qu’à la main gauche.
Source officielle2ème chambre
DTA_1907983_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
portant sur l'occupation du domaine public sur l'ancien aérodrome de La-Ferté-Gaucher ; 2°) de condamner la commune de La-Ferté-Gaucher et la communauté de communes des Deux-Morins à verser à la société
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2502968_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
A... a subi les symptômes de plusieurs maladies, une tendinite de De Quervain au poignet droit et au poignet gauche, une tendinite du tendon extenseur ulnaire au poignet gauche.
Source officielle3ème chambre
DTA_2305703_20260206
6 février 2026
6 février 2026
A... demande l’annulation de cette dernière décision en tant qu’elle a fixé le taux d’invalidité affectant son épaule gauche à 10 %.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2202063_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Les examens pratiqués à la suite de cette opération ont toutefois révélé une évolution défavorable de l'état de son sein gauche, justifiant qu'il soit pratiqué une mastectomie totale gauche avec curage
Source officielle4ème chambre
DTA_2302137_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Il ressort des pièces du dossier que, par une décision en date du 15 février 2023, le maire de La Ferté-Gaucher a retiré l’arrêté attaqué.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2502896_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
Une radio du genou gauche a été effectuée. Il lui a été remis une attelle dite " de Zimmer ", spécifique au genou, en lui précisant qu'il souffrait d'une entorse et d'une foulure du genou gauche.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300061_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Il a sollicité le bénéfice d'une pension militaire d'invalidité pour luxation du poignet gauche, fracture du poignet droit, traumatisme du genou gauche, traumatisme de la cheville gauche et traumatisme
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201237_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
B a été opéré le 26 février 2018 d'une hernie discale L5-S1 gauche révélée par imagerie par résonance magnétique le 26 juin 2017.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2306184_20240813
13 août 2024
13 août 2024
en date du 2 juin 2023 a révélé une hernie discale L4L5 gauche exclue migrée vers le bas expliquant les symptômes ; - en post-opératoire, elle a présenté un déficit complet du releveur du pied gauche
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2404914_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
’elle estime avoir subies du fait de l’accident de service dont elle a été victime le 7 février 2018 et d’autre part, sur l’existence d’un lien de causalité entre la pathologie affectant son épaule gauche
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2505058_20250908
8 septembre 2025
8 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 septembre 2025, la société par actions simplifiée " Voyages Rive Gauche " adresse au tribunal un recours gracieux contre la décision en date
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2100505_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Contestant uniquement le taux d'invalidité global retenu et plus particulièrement le taux d'invalidité de 15 % au titre de la raideur douloureuse de son épaule gauche, M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2005806_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Par ailleurs, le 2 mars 2018, il a sollicité la reconnaissance d'une maladie professionnelle concernant ses épaules droite et gauche.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2503040_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
irradiant au rachis cervical provoquant une perte d’amplitude de son membre supérieur gauche ainsi qu’une diminution de la force motrice au niveau de la main gauche ; face à l’intensité et à la fréquence
Source officielle1ère chambre
DTA_2200529_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
B en septembre 2020 ne concernait que son genou gauche.
Source officielle3ème chambre
DTA_2105365_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Le 6 octobre 2016, elle a subi un accident sur son lieu de travail générant notamment des lésions à la mandibule gauche et à la lèvre supérieure gauche, reconnu imputable au service, par arrêté du 29 novembre
Source officielle1ère chambre
DTA_2101648_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Par une demande enregistrée le 3 juin 2019, l'intéressée a sollicité la révision de sa pension pour aggravation de ses infirmités au genou gauche et à sa cheville droite.
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