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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2009285_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

conserver ma relation de couple ", " il m'a demandé si j'avais mes règles ", " il a également ajouté que je devrais suivre une formation en gestion des émotions ", " [il] jubilait sur le fait qu'il aimait

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2205856_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Toutefois, les faits reprochés sont récents à la date de l'arrêté litigieux, et les attestations versées au dossier affirmant qu'il est un père non violent et aimant sont sans incidence sur la réalité

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2103766_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Crêts-en-Belledonne, alerté par des riverains, a signalé à l'inspection des installations classées une pollution du ruisseau du Ferrand causée par l'activité de la société Steelmag qui fabrique des aimants

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2406163_20240320

Administratif

20 mars 2024

20 mars 2024

l'intéressé déclare avoir séjourné à Cuba à partir du mois de septembre 2022 avant de se rendre en France pour y solliciter l'asile et a indiqué lors de son entretien avoir quitté Cuba parce que " il n'aimait

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2321531_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

D'autre part, en prévoyant le remplacement de trois arbres abattus par cinq arbres nouveaux dans l'espace vert protégé, la continuité écologique entre cet espace et l'avenue Jean Aicard n'est pas remise

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2500189_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

par une ordonnance aux fins de placement provisoire du juge des enfants au tribunal de grande instance de C... du 1er mars 2018, alors qu’il était âgé de près de douze ans, avec ses frères Faisal et Aimal

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2301874_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

quatre mois, cité dans l'attestation de l'épouse de l'intéressé, n'étant corroboré par aucune pièce du dossier, la seule attestation précitée, datée du 7 mars 2023, faisant état de ce qu'il est un père aimant

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300957_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Les attestations qu'il produit, qui le décrivent pour la plupart comme volontaire, sérieux, efficace, aimable et effectuant du " bon travail ", ne sont pas, en l'espèce, de nature à remettre en cause les

Source officielle
TA

Présidente Lepetit-collin

DTA_2306660_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

désagréable à l’égard de certains parents d’élèves leur indiquant, en réponse à leurs interrogations quelle « n’a[vait] pas que cela à faire », donnant l’impression de la déranger, adoptant une attitude peu aimable

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2306926_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

En l'espèce, il est reproché à Mme G d'avoir fait sentir à un enfant qu'elle ne l'aimait pas compte-tenu de sa couleur de peau et d'avoir ainsi eu une attitude discriminante voire raciste à l'égard d'un

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200218_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

qu'elle justifiait d'une bonne gestion des dossiers techniques mais qu'elle n'était pas capable de les initier, qu'elle n'arrivait pas à citer les qualités qui feraient d'elle une bonne cadre, qu'elle n'aimait

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402998_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Il ressort au surplus des différentes attestations qu’il est un père aimant et attentionné, qu’il organise des activités avec elle et l’accompagne chez le médecin.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2203822_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

socio-éducative prévue A l'article R. 221-11 du code de l'action sociale et des familles, à l'occasion de laquelle il a déclaré que sa mère était décédée à sa naissance, qu'il avait été adopté A une famille aimante

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2007875_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

A H justifie, durant les séjours à Madagascar effectués pendant la période de responsabilité, de frais d'hébergement à hauteur de 848 euros compte tenu de la parité aiary / euro, dans un établissement

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2205075_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

A, qui a entamé en 2020/2021 un cursus de master intitulé Actuariat Ingénierie Mathématique pour l'Assurance et la Finance (AIMAF) à l'université de Rouen, a été ajourné aux examens de la première année

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501832_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Si l’intéressé produit plusieurs attestations dont celles de ses beaux-parents et de son beau-frère témoignant de ce qu’il est un mari prévenant et aimant, ces documents à l’origine établis en 2024 ont

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2507569_20250821

Administratif

21 août 2025

21 août 2025

Interrogé à l’audience sur les motifs de son départ de son pays d’origine, il s’est borné à réaffirmer qu’il n’aimait pas l’armée.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2208515_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

Il ressort des pièces du dossier que Mme D est mère d'un enfant prénommé Aimeris, né le 31 octobre 2012, lequel a acquis la nationalité française à la suite d'une reconnaissance préalable de paternité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2501557_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

relatifs aux délai de préparation, d'organisation et d'exécution des travaux tels qu'énoncés dans le règlement de consultation de l'accord cadre, le critère portant sur le traitement des fraisâts aimantés

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2104134_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

A, que cet agent privé de recherches a pris contact avec le requérant, en appelant le numéro de portable figurant sur un panneau aimanté d'identification apposé sur le véhicule de l'entreprise, afin d'être

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

AIMARD, Philippe, René, AIMARD

SIREN 993827583Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

07/08/2026

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Dépôts des comptes

SELARL DU DR ROMAIN AIMARD

SIREN 920591880Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

30/07/2026

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Dépôts des comptes

AIMARD EMMANUELLE IMMO

SIREN 852796838Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

16/07/2026

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Créations

Aimard, Evelyne, Joëlle, Courtot

SIREN 106430127Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

23/06/2026

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Dépôts des comptes

POMPES FUNEBRES THOMAS AIMARD

SIREN 844692863Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

19/05/2026

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