AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2009285_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
conserver ma relation de couple ", " il m'a demandé si j'avais mes règles ", " il a également ajouté que je devrais suivre une formation en gestion des émotions ", " [il] jubilait sur le fait qu'il aimait
Source officielle4ème chambre
DTA_2205856_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Toutefois, les faits reprochés sont récents à la date de l'arrêté litigieux, et les attestations versées au dossier affirmant qu'il est un père non violent et aimant sont sans incidence sur la réalité
Source officielle5ème Chambre
DTA_2103766_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Crêts-en-Belledonne, alerté par des riverains, a signalé à l'inspection des installations classées une pollution du ruisseau du Ferrand causée par l'activité de la société Steelmag qui fabrique des aimants
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2406163_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
l'intéressé déclare avoir séjourné à Cuba à partir du mois de septembre 2022 avant de se rendre en France pour y solliciter l'asile et a indiqué lors de son entretien avoir quitté Cuba parce que " il n'aimait
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2321531_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
D'autre part, en prévoyant le remplacement de trois arbres abattus par cinq arbres nouveaux dans l'espace vert protégé, la continuité écologique entre cet espace et l'avenue Jean Aicard n'est pas remise
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2500189_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
par une ordonnance aux fins de placement provisoire du juge des enfants au tribunal de grande instance de C... du 1er mars 2018, alors qu’il était âgé de près de douze ans, avec ses frères Faisal et Aimal
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2301874_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
quatre mois, cité dans l'attestation de l'épouse de l'intéressé, n'étant corroboré par aucune pièce du dossier, la seule attestation précitée, datée du 7 mars 2023, faisant état de ce qu'il est un père aimant
Source officielle2ème chambre
DTA_2300957_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Les attestations qu'il produit, qui le décrivent pour la plupart comme volontaire, sérieux, efficace, aimable et effectuant du " bon travail ", ne sont pas, en l'espèce, de nature à remettre en cause les
Source officiellePrésidente Lepetit-collin
DTA_2306660_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
désagréable à l’égard de certains parents d’élèves leur indiquant, en réponse à leurs interrogations quelle « n’a[vait] pas que cela à faire », donnant l’impression de la déranger, adoptant une attitude peu aimable
Source officielle8ème chambre
DTA_2306926_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
En l'espèce, il est reproché à Mme G d'avoir fait sentir à un enfant qu'elle ne l'aimait pas compte-tenu de sa couleur de peau et d'avoir ainsi eu une attitude discriminante voire raciste à l'égard d'un
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200218_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
qu'elle justifiait d'une bonne gestion des dossiers techniques mais qu'elle n'était pas capable de les initier, qu'elle n'arrivait pas à citer les qualités qui feraient d'elle une bonne cadre, qu'elle n'aimait
Source officielle2ème chambre
DTA_2402998_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Il ressort au surplus des différentes attestations qu’il est un père aimant et attentionné, qu’il organise des activités avec elle et l’accompagne chez le médecin.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2203822_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
socio-éducative prévue A l'article R. 221-11 du code de l'action sociale et des familles, à l'occasion de laquelle il a déclaré que sa mère était décédée à sa naissance, qu'il avait été adopté A une famille aimante
Source officielle1ère Chambre
DTA_2007875_20230207
7 février 2023
7 février 2023
A H justifie, durant les séjours à Madagascar effectués pendant la période de responsabilité, de frais d'hébergement à hauteur de 848 euros compte tenu de la parité aiary / euro, dans un établissement
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2205075_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
A, qui a entamé en 2020/2021 un cursus de master intitulé Actuariat Ingénierie Mathématique pour l'Assurance et la Finance (AIMAF) à l'université de Rouen, a été ajourné aux examens de la première année
Source officielle2ème chambre
DTA_2501832_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Si l’intéressé produit plusieurs attestations dont celles de ses beaux-parents et de son beau-frère témoignant de ce qu’il est un mari prévenant et aimant, ces documents à l’origine établis en 2024 ont
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2507569_20250821
21 août 2025
21 août 2025
Interrogé à l’audience sur les motifs de son départ de son pays d’origine, il s’est borné à réaffirmer qu’il n’aimait pas l’armée.
Source officielle3ème chambre
DTA_2208515_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme D est mère d'un enfant prénommé Aimeris, né le 31 octobre 2012, lequel a acquis la nationalité française à la suite d'une reconnaissance préalable de paternité
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2501557_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
relatifs aux délai de préparation, d'organisation et d'exécution des travaux tels qu'énoncés dans le règlement de consultation de l'accord cadre, le critère portant sur le traitement des fraisâts aimantés
Source officielle9ème chambre
DTA_2104134_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
A, que cet agent privé de recherches a pris contact avec le requérant, en appelant le numéro de portable figurant sur un panneau aimanté d'identification apposé sur le véhicule de l'entreprise, afin d'être
Source officiellePage 5 sur 9
AIMARD, Philippe, René, AIMARD
07/08/2026
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SELARL DU DR ROMAIN AIMARD
30/07/2026
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AIMARD EMMANUELLE IMMO
16/07/2026
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Aimard, Evelyne, Joëlle, Courtot
23/06/2026
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POMPES FUNEBRES THOMAS AIMARD
19/05/2026
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