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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2301665_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Amplitudes articulaires en secteur utile » et à l’infirmité n° 8 « déchirure du vaste interne droit » atteint les 10 %, la rupture du vaste interne étant très handicapante ; - l’infirmité n° 6 « Hypoacousie
Source officielle1ère chambre
DTA_2100199_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
En quatrième lieu, aux termes du I de l'article L. 4424-10 du code général des collectivités territoriales : " Le plan d'aménagement et de développement durable de Corse vaut schéma régional de cohérence
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300122_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
L'article R. 424-1 du même code prévoit que, à défaut d'une décision expresse dans le délai d'instruction, le silence gardé par l'autorité compétente vaut permis de construire.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2500871_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
-1-1 du code de justice administrative, portant sur l'état des immeubles situés à proximité des travaux de rénovation des réseaux d'eaux pluviales, d'eaux usées et d'assainissement collectif à Saint-Vaast-La-Hougue
Source officielle2ème Chambre
DTA_2007697_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Elle jouxte à l'Ouest une vaste zone naturelle et s'ouvre au Sud sur une zone agricole et naturelle de grande ampleur dédiée en période hivernale à l'activité du ski.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1901425_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Le PADD identifie, parmi ces cours d'eau, le grand vallon de Grasse, dont les versants forment une vaste dépression au nord-est de Grasse.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2501961_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
du code de l’urbanisme nonobstant le classement du terrain d’assiette du projet en zone constructible de la carte communale ; en l’espèce, la parcelle, terrain d’assiette du projet est entourée de vastes
Source officielle4ème Chambre
DTA_2005607_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Il ressort des pièces du dossier que le projet de construction s'insère dans une vaste zone densément boisée, soumise à un risque exceptionnel de feux de forêt, dont le classement en zone UDF1p2 du PLU
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2302879_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
La commune de Vasles n'étant pas représentée. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200519_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
situés immédiatement à l'est est lui aussi illégal ; il est nécessaire que les parcelles en question soient situées dans un espace qui a bien un caractère agricole, qu'elles soient situées dans une vaste
Source officielle7ème chambre
DTA_2100250_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
La parcelle du requérant se situe à l'extrême limite de la zone urbanisée de la commune et s'ouvre sur une vaste étendue boisée.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003467_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
lui sont limitrophes sont vierges de toute construction, de sorte que la parcelle en cause constitue une coupure de cette urbanisation puisqu'elle s'ouvre en effet à l'Est, au Sud et à l'Ouest sur une vaste
Source officielle3ème chambre
DTA_2100874_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Par ailleurs, le rapport de présentation du PLUI précise que les secteurs classés en zone N visent à préserver une vaste étendue du territoire communautaire qui, sans revêtir d'enjeu environnemental majeur
Source officielle1ère chambre
DTA_2001265_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
soutient que : - l'arrêté litigieux méconnaît l'article L. 122-5 du code de l'urbanisme et du plan d'aménagement et de développement durable de la Corse (PADDUC), le projet en cause s'insérant dans de vastes
Source officielle1ère chambre
DTA_2001267_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
soutient que : - l'arrêté litigieux méconnaît l'article L. 122-5 du code de l'urbanisme et du plan d'aménagement et de développement durable de la Corse (PADDUC), le projet en cause s'insérant dans de vastes
Source officielle1ère chambre
DTA_2001269_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
soutient que : - l'arrêté litigieux méconnaît l'article L. 122-5 du code de l'urbanisme et du plan d'aménagement et de développement durable de la Corse (PADDUC), le projet en cause s'insérant dans de vastes
Source officielle4ème Chambre
DTA_2401517_20260210
10 février 2026
10 février 2026
section AL nos 159, 255 et 278, d’une surface de 1 070 m2, s’intègrent au sein d’un ilot, secteur Saint-Jean, d’une dizaine de parcelles classées en zone N, dont certaines sont construites, entouré d’une vaste
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2402530_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
présenté au centre hospitalier du Puy en Velay où il a été conclu à une rupture complète ou quasi complète du tendon quadricipital droit où il persiste simplement quelques fibres postérieures du muscle vaste
Source officielle2ème chambre
DTA_2301196_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Toutefois, ces parcelles s’ouvrent à l’Ouest et surtout à l’Est sur de vastes espaces non bâtis.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2001946_20250204
4 février 2025
4 février 2025
couche de vase située en fond de remblai.
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