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193 résultats pour « Pierre OGEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4 ème Chambre

DTA_2300397_20240301

Administratif

1 mars 2024

1 mars 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 1

DTA_2200696_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Il soutient que les moyens soulevés par l'OGEC Ecole et Collège Saint-Nicolas ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 1

DTA_2001572_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Article 2 : L'Etat versera à l'OGEC du Grand-Rond la somme de 1 500 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2403583_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires, enregistrés le 4 septembre 2024, le 9 septembre 2024 et le 14 octobre 2024, l'association OGEC du groupe scolaire Saint-Vincent-de-Paul /

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2403590_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires, enregistrés le 4 septembre 2024, le 9 septembre 2024 et le 14 octobre 2024, l'association OGEC des établissements scolaires du Sacré Cœur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2013267_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

Vu les autres pièces des dossiers. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303217_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2202762_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 juillet 2022, la commune d'Arques la Bataille, représentée par la SCP Garraud-Ogel-Haussetête, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2107198_20241104

Administratif

4 novembre 2024

4 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 mai 2021, Mme A B, représentée par la SCP Garraud Ogel Larribi Haussetête, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 novembre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2405553_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2000393_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Vu les autres pièces du dossier ; Vu le rapport de l'expert enregistré le 11 mai 2023.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2104333_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2302962_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

D E C I D E : Article 1er : La requête de l’OGEC Notre-Dame-de-Pont-Saint-Esprit est rejetée.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 1

DTA_2200697_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Il soutient que les moyens soulevés par l'OGEC Ecole Sainte-Thérèse ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 1

DTA_2200698_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Il soutient que les moyens soulevés par l'OGEC Montalembert les Maristes ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 1

DTA_2001486_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

Cette pièce a été enregistrée le 24 janvier 2023 et a été communiquée. Vu : - la décision de dégrèvement en date du 4 décembre 2020 ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 1

DTA_2200700_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Il soutient que les moyens soulevés par l'OGEC Ecole Emilie de Rodat ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 1

DTA_2001741_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

Cette pièce a été enregistrée le 24 janvier 2023 et a été communiquée. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200697_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Il résulte du contrat à durée indéterminée conclu entre l'association OGEA Lisette Moutachi et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2504205_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

Postérieurement à l'introduction de sa requête, l'OGEC - Collège Jean XXIII de Quintin s'est désisté de ses conclusions.

Source officielle

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