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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2300176_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Roux avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2204599_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

Il ressort des pièces du dossier que la requête de l'Earl Daniel Le Roux et autres n'était pas accompagnée de la décision ou de l'acte attaqué.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2102401_20220630

Administratif

30 juin 2022

30 juin 2022

à la charge du centre hospitalier Emile Roux la somme de 1 500 euros en application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2307377_20230703

Administratif

3 juillet 2023

3 juillet 2023

Vu la décision désignant Mme Le Roux, Vice-président de la 4ème section, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 778-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_1911161_20230609

Administratif

9 juin 2023

9 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires, enregistrés les 5 septembre 2019, 15 avril, 5 novembre et 23 décembre 2021, la société à responsabilité limitée (SARL) Blond et Roux Architectes

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2102363_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Ces pièces, réceptionnées les 13 et 20 mars 2023, ont été communiquées à l'EHPAD Fondation Roux les 14 mars et 12 avril suivant.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2304635_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

», « Tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM » et « Rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2314976_20231027

Administratif

27 octobre 2023

27 octobre 2023

constater l'état et les caractéristiques du ou des immeuble(s) situé(s) sur les parcelles cadastrées section AR n°58 et 59 sises Petite Rue des Horts à Fontenay-Le-Comte (85200), propriété de la SCI du Gros Roc

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2304692_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Le Roux, premier conseiller, M. Le Bonniec, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 mars 2025. Le rapporteur, signé P.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100331_20220906

Administratif

6 septembre 2022

6 septembre 2022

personnes dans la commune de Hitiaa O Te Ra, hors du cadre réglementaire des agents de la police municipale ".

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100326_20220906

Administratif

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Mme C a été recrutée au sein des effectifs des personnels de la commune de Hitiaa O Te Ra depuis 2009.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100327_20220906

Administratif

6 septembre 2022

6 septembre 2022

D a été recruté au sein des effectifs des personnels de la commune de Hitiaa O Te Ra depuis 2003.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100329_20220906

Administratif

6 septembre 2022

6 septembre 2022

A a été recruté au sein des effectifs des personnels de la commune de Hitiaa O Te Ra en qualité de sapeur-pompier depuis 2006.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100330_20220906

Administratif

6 septembre 2022

6 septembre 2022

B a été recruté au sein des effectifs des personnels de la commune de Hitiaa O Te Ra depuis 2008 et a été affecté à des fonctions d'assistant de sécurité municipal.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100332_20220906

Administratif

6 septembre 2022

6 septembre 2022

A a été recruté au sein des effectifs des personnels de la commune de Hitiaa O Te Ra depuis 2008 et a été affecté à des fonctions d'assistant de sécurité municipale.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2100360_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

Il soutient que les moyens soulevés par le centre hospitalier Emile Roux du Puy-en-Velay ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2000809_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

A B, représenté par le Cabinet d'Avocats AARPI Paralex, demande au tribunal : 1°) de déclarer le centre hospitalier Emile Roux responsable du préjudice subi du fait du non-respect des règles de l'art

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2200101_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 janvier 2022, Mme C B, représentée par Me Roux, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 24 septembre 2021 par laquelle le préfet

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100328_20220906

Administratif

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Mme B a été recrutée au sein des effectifs des personnels de la commune de Hitiaa O Te Ra depuis 2009.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2503431_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Elle indique qu'elle exploite sur le territoire de la commun de Bois-le-Roi (Seine-et-Marne) une boulangerie-pâtisserie artisanale depuis le 29 novembre 2021, à moins de 100 mètres de la gare, que le

Source officielle

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