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être occupé conformément à sa destination de local commercial et de bureaux, à raison des infiltrations récurrentes qui s’y manifestent et de la récurrence des écoulements d’eau de chaussée chargés de calcite

Source officielle

3ème chambre

DTA_2101794_20231009

Administratif

9 octobre 2023

indispensable, ne peut être retenu ; - la décision de traiter l'endocardite de favoriser un traitement médical de la greffe bactérienne sur une valve pathologique, porteuse d'un rétrécissement aortique calcifié

Source officielle

5ème chambre

DTA_2306749_20250527

Administratif

27 mai 2025

Il a également constaté des taches de calcite sur le mur ouest sur la partie enterrée de la cave, témoignant d'infiltrations régulières et anciennes, et des joints dégradés à l'angle nord-ouest de la cave

Source officielle

1ère chambre

DTA_2004538_20231020

Administratif

20 octobre 2023

ordonnée par le juge des référés, que dès le mois d'avril 2015, Mme B a souffert d'une infection de la bile et des voies et vésicule biliaires résultant de la présence de multiples calculs partiellement calcifiés

Source officielle

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2202105_20221121

Administratif

21 novembre 2022

auto-immunes et systémiques rares) diagnostique le 8 juillet 2013 une probable uvéite tuberculeuse du fait du contexte résistance au traitement avec antécédent de contage tuberculeux et ganglions calcifiés

Source officielle

6ème Chambre

DTA_2206265_20240115

Administratif

15 janvier 2024

de la fragilisation du massif forestier causée par les incendies intervenus dans le département de la Gironde durant l'été 2022, d'autre part, de la circonstance que les arbres ou parties d'arbres calcinés

Source officielle

5ème Chambre

DTA_1801706_20221227

Administratif

27 décembre 2022

dans un délai maximum de trois mois suivant la collecte, reprenant les conditions d'élimination des matériaux non recyclables, les conditions de retraitement et d'élimination des faibles quantités de calcius

Source officielle

2e Section - 3e Chambre

DTA_2316179_20260129

Administratif

29 janvier 2026

B..., représentés par Me Cachia (cabinet Parthema Avocats), demandent au tribunal : 1°) de prononcer la décharge de la contribution exceptionnelle sur les hauts revenus à laquelle ils ont été assujettis

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2402068_20260512

Administratif

12 mai 2026

Dans le mois suivant cette réception, des désordres sont apparus, se traduisant en particulier par une augmentation importante du PH de l’eau et l’apparition de calcite se fixant sur la surface de la fontaine

Source officielle

8ème chambre

DTA_2306962_20250131

Administratif

31 janvier 2025

En l'espèce, la maladie professionnelle déclarée en juin 2021 par Mme B concerne une tendinopathie non calcifiée et non rompue du sus-épineux, associée à une bursite sous acromio-deltoïdienne.

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1ère Chambre - Juge Unique

DTA_2200249_20231222

Administratif

22 décembre 2023

, que le requérant a de nouveau refusé, en raison du risque pour sa sécurité, et après avoir constaté un impact de balle lors de la visite de cet appartement ainsi que de la découverte d'une porte calcinée

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1ère chambre

DTA_2301708_20240111

Administratif

11 janvier 2024

Cette sonde s'étant calcifiée, il a subi, le 14 octobre 2022, une lithotripsie vésicale.

Source officielle

6ème chambre

DTA_1900955_20230627

Administratif

27 juin 2023

Il résulte du rapport d'expertise que les cunettes des cinq étages se chargent en calcite, sous l'effet des infiltrations du radier et des eaux de percolation des parois, ainsi que de la charge de calcite

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4 ème Chambre

DTA_2002638_20221227

Administratif

27 décembre 2022

cause, et ainsi que le relève la seconde expertise, d'une part, le phénomène de corrosion des fers, lui-même lié au défaut d'enrobage des aciers dans le béton et, d'autre part, la présence de traces de calcite

Source officielle

5ème Chambre

DTA_2206110_20260203

Administratif

3 février 2026

concernant les biens propres de la société Santerne Méditerranée par le biais de ses états de stock, de ses factures originales et de différents devis réalisés par elle et enfin du pointage des vestiges calcinés

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1ère Chambre

DTA_1901154_20220713

Administratif

13 juillet 2022

a jamais réclamé la somme litigieuse, ni avant, ni après dépôt du rapport d'expertise ; - chargée, en vertu du contrat conclu le 5 février 2010, d'effectuer des visites de remise en état de la calcination

Source officielle

1ère chambre

DTA_2201311_20250603

Administratif

3 juin 2025

faire l'objet d'une revalorisation tels que le terrain et le bâtiment utilisés pour l'activité de l'entreprise, situé ZAC Ravine à Marquet à La Possession, ainsi que ses participations dans la société Calcial

Source officielle

5e Section - 3e Chambre

DTA_2217192_20221130

Administratif

30 novembre 2022

intra-alvéolaire et n'a mis en évidence que la présence d'un nodule sous plaural latéaro-basal gauche de 5 millimètres associé à quelques micronodules non spécifiques épars des deux champs pulmonaires, certains calcifiés

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7ème chambre

DTA_2109209_20230303

Administratif

3 mars 2023

fait des agissements perpétrés Place de la République lesquels se traduisent notamment par de multiples dépôts d'ordure, le vandalisme du monument aux morts ou l'existence de carcasses de véhicules calcinées

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1ère chambre

DTA_2201312_20250603

Administratif

3 juin 2025

Source officielle

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