CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 175 résultats pour « Amadou-Adamou »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2325938_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Amadori. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2315001_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Amadori. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2003139_20220930

Administratif

30 septembre 2022

30 septembre 2022

dès lors que celle-ci n'intégrait pas les prestations supplémentaires éventuelles (PSE) prévues au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et comportait l'utilisation d'enceintes de type Adamson

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2518576_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Amadori. Considérant ce qui suit : M. A... B..., ressortissant égyptien né le 22 octobre 1997, est entré en France en 2018 ses propres déclarations.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2310364_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Amadori. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2321890_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Amadori, - les conclusions de M. Charzat, rapporteur public.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2408635_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Amadori, premier conseiller ; - les conclusions de M. Charzat, rapporteur public.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2107637_20220930

Administratif

30 septembre 2022

30 septembre 2022

Article 2 : Les requérants verseront une somme de 1500 euros à la société Adamia au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2306838_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

l'exécution de la décision par laquelle l'autorité consulaire française en Guinée, a refusé d'enregistrer dans un délai raisonnable la demande de visas sollicités au titre de la réunification familiale pour Amadou

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2104826_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrée le 22 juillet 2021, Mmes B et A D, représentées par Me Adamo-Rossi, demandent au tribunal de condamner le centre hospitalier Métropole

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2603192_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Amadori. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2309771_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Amadori. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2206677_20240618

Administratif

18 juin 2024

18 juin 2024

Amadori, - les conclusions de M. Charzat, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2321458_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Amadori ; - les conclusions de M. Charzat, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2104404_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 août 2021, Mme A B, représentée par Me Amado, demande au tribunal d'annuler la décision du 21 juin 2021 par laquelle la commission de recours

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2305165_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Amadori. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2324811_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Amadori, - les conclusions de M. Charzat, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2327841_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Amadori, - les conclusions de M. Charzat, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Mme A...

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2314096_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Amadori. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2316828_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Amadori, - les conclusions de M. Charzat, rapporteur public.

Source officielle

Page 4 sur 59

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

AMADOU ADAMOU, Bachirou

SIREN 892852153Greffe du Tribunal Judiciaire de Montpellier

Autre jugement et ordonnance — Ouvre les opérations de la liquidation judiciaire - Date de cessation des paiements : 18 Décembre 2025 - Liquidateur : DAUVERCHAIN Christine, 2 Rue Saint Côme, 34000 MONTPELLIER - Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc. - N° RG : 25/05509

20/01/2026

Voir →

Créations

PEKASSA AMADOU, PEKASSA, Adamou

SIREN 790208623GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

02/10/2018

Voir →