Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Eloignement 72 heures
DTA_2404949_20240814
14 août 2024
14 août 2024
Le rapport de Mme Fazi-Leblanc a été entendu au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 14 août 2024 à 9h30. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées.
Source officielle6ème chambre
DTA_2105709_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
La procédure a été communiquée aux sociétés Leblanc Illuminations SAS et Jean Graniou qui n'ont pas produits d'observations. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2322483_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
A D, représenté par Me Gateau Leblanc, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300764_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203191_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de M. Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2105997_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2105008_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, - les conclusions de M. Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2205279_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
C B, représenté par Me Leblanc, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 juin 2022 par lequel le préfet de l'Isère a refusé de lui délivrer un titre de séjour ; 2°) d'enjoindre au préfet
Source officielle3ème Chambre
DTA_2305951_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2401841_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Le rapport de Mme Fazi-Leblanc, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 19 mars 2024 à 9 heures.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201186_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Ferrari, président, Mme C et Mme Fazi-Leblanc, premières conseillères, Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 septembre 2023. La rapporteure, S.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204276_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, - les observations de Me Foucard, représentant Mme A, présente à l'audience, - le préfet de la Gironde n'étant
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204372_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2206429_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de M. Willem, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205023_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Ferrari, président, - Mme B et Mme Fazi-Leblanc, premières conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 octobre 2023. La rapporteure, S.
Source officielleJU-3ème chambre
DTA_2300293_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, a été entendu à l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJU-3ème chambre
DTA_2205404_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - et les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique.
Source officielleJU-3ème chambre
DTA_2200746_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Fazi-Leblanc en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleJU-3ème chambre
DTA_2300360_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Fazi-Leblanc en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2308608_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
La maîtrise d’œuvre a été confiée au groupement composé de la société Leblanc Romain (architecte mandataire), de Madame B... C...
Source officiellePage 3 sur 41