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Vaquero, rapporteur public, - les observations de Me Fauquignon substituant Me Ducourau, représentant la SCI Les Trois Boot's ; - les observations de Me Eizaga, représentant la commune d'Abzac.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2205537_20251119

Administratif

19 novembre 2025

Pinturault, rapporteur public, - et les observations de Me Eizaga, représentant M. B..., et de Mme D..., représentant la commune de Bordeaux. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

CHAMBRE 3

DTA_2300094_20260211

Administratif

11 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Foulon, - les conclusions de Mme Portès, rapporteure publique, - les observations de Me Eizaga, représentant Mme B..., et celles

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2201371_20230607

Administratif

7 juin 2023

Vaquero, rapporteur public, - les observations de Me Eizaga, substituant Me Cornille, représentant la société Bertalis, - et les observations de Me Cordier-Amour, pour le cabinet HMS Atlantique Avocats

Source officielle

2ème chambre

DTA_2102033_20240222

Administratif

22 février 2024

Gasnier, - les conclusions de Mme Dumand, rapporteure publique, - et les observations de Me Eizaga, représentant Mme A, et de Me Dallemane, représentant la communauté d'agglomération du Pays de Dreux

Source officielle

2ème chambre

DTA_2102035_20240222

Administratif

22 février 2024

Gasnier, - les conclusions de Mme Dumand, rapporteure publique, - et les observations de Me Eizaga, représentant Mme B, et de Me Dallemane, représentant la communauté d'agglomération du Pays de Dreux

Source officielle

2ème chambre

DTA_2102036_20240222

Administratif

22 février 2024

Gasnier, - les conclusions de Mme Dumand, rapporteure publique, - et les observations de Me Eizaga, représentant M.

Source officielle

2ème chambre

DTA_2102038_20240222

Administratif

22 février 2024

Gasnier, - les conclusions de Mme Dumand, rapporteure publique, - et les observations de Me Eizaga, représentant M.

Source officielle

2ème chambre

DTA_2102076_20240222

Administratif

22 février 2024

Source officielle

CHAMBRE 3

DTA_2401364_20250319

Administratif

19 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Foulon ; - les conclusions de Mme Portès, rapporteure publique ; - et les observations de Me Eizaga, représentant M. et Mme

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CHAMBRE 2

DTA_2201567_20250624

Administratif

24 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lepers Delepierre, - les conclusions de Mme Duchesne, rapporteure publique, - et les observations de Me Eizaga représentant

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2202371_20231122

Administratif

22 novembre 2023

Josserand, rapporteur public, - et les observations de Me Eizaga, représentant la SNC Vinci immobilier Grand Ouest, de Me Franceries, représentant la commune d'Eysines, et Me Bosc, substituant Me Le

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2ème Chambre

DTA_2106350_20240131

Administratif

31 janvier 2024

Josserand, rapporteur public, - et les observations de Me Eizaga, représentant M. B. Une note en délibéré, présentée par M. B, a été enregistrée le 23 janvier 2024 et n'a pas été communiquée.

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2ème Chambre

DTA_2301166_20240605

Administratif

5 juin 2024

Josserand, rapporteur public, - et les observations de Me Eizaga, représentant M.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2200895_20250108

Administratif

8 janvier 2025

Frézet, rapporteur public, - les observations de Me Eizaga, représentant Messieurs B, - et les observations de Mme D, représentant la commune de Bordeaux. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2203131_20250319

Administratif

19 mars 2025

Frézet, rapporteur public, - et les observations de Me Eizaga, représentant Mme D et M. F, et de Me Herent, substituant Me Coussy, représentant la commune d'Arsac.

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CHAMBRE 3

DTA_2202089_20260128

Administratif

28 janvier 2026

cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Foulon, - les conclusions de Mme Portès, rapporteure publique, - les observations de Me Ducourau, représentant M. et Mme A..., et celles de Me Eizaga

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2103478_20230607

Administratif

7 juin 2023

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2201930_20240724

Administratif

24 juillet 2024

- les observations de Me Bibron, substituant Me Laplagne, représentant les requérants, - les observations de Me Houppe, représentant la commune d'Andernos-les-Bains, - et les observations de Me Eizaga

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6ème Chambre

DTA_2102905_20230616

Administratif

16 juin 2023

Dufour, rapporteur public ; - les observations de Mmes C et Simon, représentant le préfet de la Gironde ; - et les observations de Me Eizaga, substituant Me Fouchet, représentant la commune d'Abzac

Source officielle

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