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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Reconduite à la frontière

DTA_2512670_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Callot ; - et les observations de Me Gerin, représentant M. A.... La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2307683_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Callot a été entendu, au cours de l'audience publique, en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203778_20240621

Administratif

21 juin 2024

21 juin 2024

Callot, rapporteur, - et les conclusions de M. Villard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2204267_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Callot, rapporteur, - les conclusions de M. Lefebvre, rapporteur public, - et les observations de Me Cunin, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2108629_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Callot, rapporteur, - les conclusions de M. Lefebvre, rapporteur public, - et les observations de Me Salmon, représentant M. B, et de Me Delay, représentant la société Orange.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2108647_20240621

Administratif

21 juin 2024

21 juin 2024

Callot, rapporteur, - les conclusions de M. Villard, rapporteur public, - et les observations de Me Prouvez, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2105395_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Callot, rapporteur, - les conclusions de M. Lefebvre, rapporteur public, - et les observations de Me Cunin, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2105663_20240829

Administratif

29 août 2024

29 août 2024

Callot, rapporteur, - les conclusions de M. Ban, rapporteur public, - et les observations de Me Senegas, représentant le syndicat mixte des mobilités de l'aire grenobloise.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2006240_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Callot, rapporteur, - et les conclusions de M. Villard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2105897_20240702

Administratif

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Callot, rapporteur, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2104090_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Callot, rapporteur, - les conclusions de M. Villard, rapporteur public, - et les observations de Me Bendjouya, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2604591_20260511

Administratif

11 mai 2026

11 mai 2026

Callot, premier conseiller, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience du 7 mai 2026.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_1902986_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Ils soutiennent que le tribunal est incompétent pour condamner une personne privée et qu'aucune demande n'a été formée à l'encontre du Dr E et du centre d'imagerie Jacques Callot.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2508241_20250825

Administratif

25 août 2025

25 août 2025

Callot, juge des référés ; - et les observations de Me Margat, représentant M. B La clôture d'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2510909_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

CALLOT ; - et les observations de Me A..., représentant M. D.... La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2604293_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Callot, premier conseiller, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2100556_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Callot, rapporteur, - et les conclusions de M. Villard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2101132_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Callot, rapporteur, - les conclusions de M. Villard, rapporteur public, - et les observations de Me Cunin, représentant Drôme Aménagement Habitat. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2107476_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Callot, rapporteur, - et les conclusions de M. Lefebvre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2103098_20240515

Administratif

15 mai 2024

15 mai 2024

Callot, rapporteur, - et les conclusions de M. Villard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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