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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2400903_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
règles de sécurité, de l’aménagement de l’espace d’accueil des enfants, des besoins des enfants et des étapes de leur développement, ces manquements étant caractérisés par la présence d’une télévision allumée
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2410153_20240726
26 juillet 2024
26 juillet 2024
Il est également noté dans ce constat qu'une des voisines a indiqué " voir du mouvement et des allées venues en journée près de la propriété " et a observé " un soir une lumière allumée à l'étage ".
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2430993_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Le requérant établit y avoir notamment exercé une activité professionnelle auprès du même employeur, la société Allcom, depuis le 3 février 2020, soit depuis près de quatre ans et demi à la date d'adoption
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2514272_20260204
4 février 2026
4 février 2026
A... son exclusion définitive de l’association au motif qu’il avait fait usage d’une arme à feu alors que le gyrophare était allumé et que des tireurs étaient présents aux cibles.
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2407139_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
réunit en son sein une très grande variété de produits de nature très différente tels que, entre autres, des chambres à air, des balais d’essuie-glace, des sprays désodorisant, des multiprises pour allume
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2500716_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
effet, ce qui est interdit ; - La gestion des eaux grises (douches, vaisselles, toilettes) ne sera pas possible et va entrainer une pollution de la rivière ; - Il est arrivé que des feux soient allumés
Source officielle4ème Chambre
DTA_2302742_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
janvier 2023 à proximité du stade Orange Vélodrome de Marseille où allait se tenir un match entre l’Olympique de Marseille et l’Association sportive de Monaco Football Club (AS Monaco), pour avoir allumé
Source officielle2ème Chambre
DTA_2000807_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Rives, rapporteur public, - et les observations de Me Alloumé, représentant Mme B, et de Me Marion, représentant le centre hospitalier intercommunal des vallées de l'Ariège.
Source officielleChambre 1
DTA_2300971_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Il a par ailleurs été constaté lors de cette visite, que la télévision était allumée en continu sur des programmes non destinés aux enfants, et qu'un chien non déclaré auprès des services de la protection
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2201499_20230428
28 avril 2023
28 avril 2023
enfant, avant, ne marchant pas) dont elle a informé son fournisseur dès le 4 mai 2021 ; - d'autres dysfonctionnements sont apparus un mois plus tard (pictogrammes de sécurité avertissant d'un danger allumé
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2207898_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
B profère des insultes, outrages et menaces, qu'il se montre agressif, qu'il a allumé un feu dans sa cellule, et qu'il détient des produits illicites, et, d'autre part, que ce n'est pas le régime dont
Source officielle2ème Chambre
DTA_2005885_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
façade du théâtre a été retirée au bout de trois semaines, que les affiches 40x60 ont été retirées de l'affichage municipal, que les trois salles d'exposition du premier étage n'étaient pas toujours allumées
Source officielle3ème chambre
DTA_2003954_20230203
3 février 2023
3 février 2023
vitesse en-deçà des 90 km/h alors autorisés sur les routes départementales, sans risque par des automobilistes normalement attentifs et prudents, y compris de nuit puisque les véhicules ont l'obligation d'allumer
Source officielle1ère chambre
DTA_2400613_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
peu avant la fermeture, en raison de son état « trop alcoolisé », et qu’en partant à bord d’un véhicule stationné sur le parking de la discothèque, l’intéressé aurait ouvert le toit du véhicule pour allumer
Source officielle1ère chambre
DTA_2313329_20250225
25 février 2025
25 février 2025
A au moment de l'annonce, qu'il n'a ni applaudi, ni allumé la lumière de son téléphone portable, mais a demandé aux manifestants de sortir par l'arrière du château afin de ne pas croiser les spectateurs
Source officielle2ème chambre
DTA_2204632_20240108
8 janvier 2024
8 janvier 2024
A minima, il allume le gyrophare de son équipement de pulvérisation, de son entrée au champ et jusqu'à la fin de l'opération de pulvérisation. " 18.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2502167_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Le voisinage a signalé que le mât d’éclairage central de l’aire d’accueil reste allumé de nuit, engendrant une nuisance visuelle.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2500373_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
Le directeur d'activité de la société Dekra a déclaré que le PC d'examen de Grenoble n'avait pas été allumé depuis le 13 septembre 2022 et que l'ensemble des examens de Grenoble et d'Echirolles avaient
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2509523_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
à ses proches, il reste donc enfermé pendant trente heures dans sa cellule ; la mise en place d’un troisième grillage devant sa fenêtre l’empêche de profiter de la lumière naturelle ; il a besoin d’allumer
Source officielleChambre 3
DTA_2301109_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
B, un téléphone portable allumé où son nom apparaissait dans un sms ayant trait à l'enquête en cours. L'administration a également pris en considération la découverte, le 6 janvier 2023, alors que M.
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