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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2301830_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Roux, - et les observations de Me Laurent-Neyrat, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2533845_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Délibéré après l'audience du 31 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Le Roux, présidente, M. Amadori, premier conseiller, M. Touzanne, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2507225_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Gille, président, Mme Le Roux, conseillère, Mme Goyer Tholon, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 avril 2026. Le président, rapporteur, A.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2503898_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

Roux, président, Mme Ruiz, première conseillère, Mme Béréhouc, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mars 2026. La rapporteure, F.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2504600_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Roux, président, Mme Ruiz, première conseillère, Mme Béréhouc, conseillère Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 février 2026. La rapporteure, I.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2500820_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

Roux, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés présentées sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2500833_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

Roux, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2401700_20240524

Administratif

24 mai 2024

24 mai 2024

Roux, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205875_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Le Roux, premier conseiller, Mme Le Berre, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 septembre 2025. Le président-rapporteur, Signé G.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2505472_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

Roux, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2505830_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Le Roux, vice-présidente de section, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2403995_20240716

Administratif

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Le Roux, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. Mme A est détenue au centre pénitentiaire pour femmes de Rennes depuis le 29 novembre 2023.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2404153_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Roux, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2404286_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

Le président du tribunal administratif de Paris a donné délégation à Mme Le Roux, vice-présidente de la 4ème section, pour prendre les ordonnances prévues à l'article R. 351-3 du code de justice administrative

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2404377_20241113

Administratif

13 novembre 2024

13 novembre 2024

Roux, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2404619_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

Le président du tribunal administratif de Paris a donné délégation à Mme Le Roux, vice-présidente de la 4ème section, pour prendre les ordonnances prévues à l'article R. 351-3 du code de justice administrative

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2513930_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 novembre 2025, la société FMC France, représentée par Me De Roux, Me Antypas et Me Ducloyer, demande au juge des référés : 1°) sur le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2515030_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Le Roux, vice-présidente de section, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2515194_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Le Roux, vice-présidente de section, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2515776_20250609

Administratif

9 juin 2025

9 juin 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Le Roux, vice-présidente de section, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

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