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Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Roux, juge des référés ; - les observations de M. C, représentant la ville de Paris.

Source officielle

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2408502_20240419

Administratif

19 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Roux, juge des référés ; - les observations de M. E, représentant la ville de Paris.

Source officielle

1re Section - 2e Chambre

DTA_2426338_20250415

Administratif

15 avril 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Le Roux. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2416495_20240626

Administratif

26 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Roux, juge des référés ; - les observations de Mme C, représentant la ville de Paris et de M. et Mme B.

Source officielle

ELOIGNEMENT

DTA_2411413_20241122

Administratif

22 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Roux, magistrate désignée ; - les observations de Me Penin, avocat de permanence, représentant M.

Source officielle

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2413786_20240620

Administratif

20 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Roux, juge des référés ; - les observations de Mme A, représentant la ville de Paris.

Source officielle

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2304618_20230306

Administratif

6 mars 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Le Roux, vice-présidente de section, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2323070_20231010

Administratif

10 octobre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Le Roux, vice-présidente de section, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2502268_20250416

Administratif

16 avril 2025

Le Roux, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de M.

Source officielle

2ème chambre

DTA_2504786_20260212

Administratif

12 février 2026

Roux, président, Mme Ruiz, première conseillère, Mme Béréhouc, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 février 2026. La rapporteure, F.

Source officielle

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2505261_20251215

Administratif

15 décembre 2025

Roux, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2505550_20250929

Administratif

29 septembre 2025

Pierre Le Roux, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2506373_20250310

Administratif

10 mars 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Le Roux, vice-présidente de section, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2404171_20240416

Administratif

16 avril 2024

Le président du tribunal administratif de Paris a donné délégation à Mme Le Roux, vice-présidente de la 4ème section, pour prendre les ordonnances prévues à l'article R. 351-3 du code de justice administrative

Source officielle

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2404231_20241108

Administratif

8 novembre 2024

Roux, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2404320_20240329

Administratif

29 mars 2024

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