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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2504792_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Roux, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2505471_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Le Roux, magistrate désignée. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201534_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Le Roux, - et les conclusions de M. Moulinier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2204434_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Le Roux, - les conclusions de M. Moulinier, rapporteur public, - et les observations de Me Douard, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201086_20230918

Administratif

18 septembre 2023

18 septembre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Le Roux. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2100525_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Le Roux, premier conseiller, Mme Tourre, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 octobre 2023. Le rapporteur, Signé P.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2002355_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Le Roux, - et les conclusions de M. Moulinier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2005717_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Le Roux, - et les conclusions de M. Moulinier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2104412_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Le Roux, premier conseiller. Mme Tourre, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 octobre 2023. Le rapporteur, Signé P.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2104550_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Le Roux, premier conseiller, Mme Tourre, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 octobre 2023 . Le rapporteur, Signé P.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2400868_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Délibéré après l'audience du 27 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Bour, présidente, Mme Jorda, première conseillère, Mme Le Roux, conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2326528_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

B à proximité de la route de la Tourelle, peu après l'embranchement avec la route Saint-Louis, dans le Bois de Vincennes (12ème arrondissement de Paris).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2326529_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Roux, juge des référés, - les observations de M. A, représentant la Ville de Paris. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2326530_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

C dans l'îlot délimité par la route de la Tourelle, la route du Pesage, l'avenue de Gravelle et la route Nouvelle, dans le Bois de Vincennes (12ème arrondissement de Paris).

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2316124_20230901

Administratif

1 septembre 2023

1 septembre 2023

Le président du tribunal administratif de Paris a désigné Mme Le Roux en application des dispositions de l'article R. 776-13-3 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2319584_20240618

Administratif

18 juin 2024

18 juin 2024

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Le Roux. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2401306_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

Le Roux. Considérant ce qui suit : 1. M. B, qui est ressortissant Géorgien, né en 1978, est entré irrégulièrement en France en juin 2021 selon ses déclarations.

Source officielle
TA

MSS 6ème chambre M. LE ROUX

DTA_2401384_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Le Roux, - les conclusions de M. Moulinier, rapporteur public, - et les observations de Me Martin-Price, représentant Mme B... veuve A.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2402971_20240814

Administratif

14 août 2024

14 août 2024

Roux, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2406803_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Le Roux, - et les conclusions de M. Moulinier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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