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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2314205_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Allio-Rousseau, présidente-rapporteure, - et les observations de Me Rouxel, représentant M. B et celles de M. B.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200348_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

sont " fausses " dès lors qu'il a obtenu une moyenne générale supérieure à 10/20 ; - il ne lui a été proposé aucun examen de rattrapage des épreuves sportives ; - il a été contrôleur stagiaire durant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2413191_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

B..., représenté par Me Roussel, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier Léon Binet à lui verser la somme de 27 718,84 euros en réparation des infections nosocomiales dont il a

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2301685_20230227

Administratif

27 février 2023

27 février 2023

ROUSSELLE La République mande et ordonne au préfet des Bouches-du-Rhône en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2209093_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

La présidente du Tribunal, Signé Pascale Rousselle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2207999_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Rousselle La République mande et ordonne au préfet des Bouches-du-Rhône en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2204727_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Rousselle La République mande et ordonne au ministre la santé et de la prévention en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2203877_20220805

Administratif

5 août 2022

5 août 2022

ROUSSELLE

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2508916_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Roussel Cera, magistrat désigné ; - les observations de Me Tekin, représentant M.

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2508917_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Roussel Cera, magistrat désigné ; - les observations de Me Tekin, représentant M.

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2603018_20260417

Administratif

17 avril 2026

17 avril 2026

Roussel Cera, magistrat désigné ; - les observations Me Eymard, représentant M. B...

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2500265_20250203

Administratif

3 février 2025

3 février 2025

Roussel Cera, magistrat désigné ; - les observations de Me Haas, représentant M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2304235_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Rousselle, - et les observations de Me Decaux pour le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2304426_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Rousselle, - et les observations de Me Magnan pour la requérante. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301879_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Roussel Cera, premier conseiller, - les conclusions de M. Bilate, rapporteur public, - et les observations de Me Ogallar-Leiras, substituant Me Genty, représentant M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2205703_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Roussel Cera, premier conseiller, - les conclusions de M. Pinturault, rapporteur public, - et les observations de Me Ferrant, représentant la commune de Martillac.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2407668_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Roussel Cera, premier conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2407948_20250102

Administratif

2 janvier 2025

2 janvier 2025

Roussel Cera, juge des référés ; - les observations de Me Bâ, substituant Me Jourdain de Muizon, et représentant M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2500998_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Roussel Cera, premier conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2501108_20260125

Administratif

25 janvier 2026

25 janvier 2026

Roussel Cera, premier conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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