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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2103787_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Il résulte de l'instruction que Mme E, dans le cadre du suivi statutaire de sa situation a fait l'objet de plusieurs expertises par le docteur J les 19 janvier 2016 et 21 février 2017, par le docteur H

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201387_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Bourgin, avocats), demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures, de faire droit, en application de l'article R. 621-6 du code de justice administrative, à sa demande de récusation des docteurs

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2301195_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

toute responsabilité du docteur E.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2302061_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Sur la demande de mise en cause du docteur E D : 3.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300623_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

A la demande de la CCI, une expertise médicale a été menée contradictoirement par le docteur D, pédiatre, et le docteur J, gynécologue-obstétricien, dont le rapport, déposé le 27 mai 2021, conclut à des

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202326_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

D et du docteur F à la chambre disciplinaire. 5.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2105298_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Elle soutient que : - dès lors que seul le docteur F l'a expertisée s'agissant de la date de consolidation et au vu de la réalité de son état de santé actuel, il est nécessaire de désigner, avant dire

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2301322_20260119

Administratif

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Dans son rapport, le docteur C... a précisé qu’il avait été noté sur le livret médical militaire de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2107656_20230405

Administratif

5 avril 2023

5 avril 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 juin 2022, le docteur C A conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2303366_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

En application de ces dispositions, il y a lieu d'allouer à l'expert la somme ci-dessous : - Honoraires de l'expert, docteur B :2 688 euros TTC Total expert, docteur B :2 688 euros TTC 2.Aux termes

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2308998_20250908

Administratif

8 septembre 2025

8 septembre 2025

O R D O N N E : Article 1er : Le docteur C...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2401101_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

E..., ordonné une expertise judiciaire et désigné en qualité d’expert le docteur D...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2401618_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

F C et Mme J B épouse C ont déclaré se désister de leur demande en récusation de la docteure E H en qualité de sapitrice du docteur I G, expert.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2205094_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Le 12 avril 2021, Mme C a été opérée d'une exérèse d'une exostose au niveau de la face antéro-médiale du tiers proximal du tibia gauche au centre hospitalier de Grasse par le docteur D.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2103283_20220913

Administratif

13 septembre 2022

13 septembre 2022

Un sapiteur, le docteur D conclut que les deux interventions ne sont pas conformes aux règles de l'art et ont entrainé une inégalité de longueur de jambes.

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_1923535_20230315

Administratif

15 mars 2023

15 mars 2023

Par une ordonnance du 26 novembre 2021, le président du tribunal administratif de Paris a désigné le docteur D en qualité d'expert.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2000564_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Aux dires du docteur B, l'infection initialement présentée par M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2210762_20230201

Administratif

1 février 2023

1 février 2023

O R D O N N E : Article 1er : La requête de la société des docteurs Echahamian Spinosa est rejetée.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2102026_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Au regard des divergences entre les conclusions du docteur A et l'avis de la commission de réforme, le docteur B, médecin conseil expert chargé des accidents du travail et des maladies professionnelles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2201869_20221019

Administratif

19 octobre 2022

19 octobre 2022

A et le docteur E ; 2°) d'enjoindre à la présidente du Conseil interdépartemental de l'ordre des infirmiers des Landes, de Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques de déférer le docteur A et le docteur

Source officielle

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