CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

47 065 résultats pour « Arnaud-Rey »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2116879_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arnaud, conseillère, - et les conclusions de Mme Belkacem, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2127807_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arnaud, conseillère, - les conclusions de Mme Belkacem, rapporteure publique, - et les observations de Me Loup, représentant

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2323098_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Le rapport de Mme Arnaud, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2314758_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arnaud, conseillère, - et les observations de Me Angliviel, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2316056_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Le rapport de Mme Arnaud, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2308109_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arnaud, conseillère, - et les conclusions de Mme Belkacem, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Magistrat M. FAY

DTA_2401993_20240909

Administratif

9 septembre 2024

9 septembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 avril 2024, Mme A E D, épouse C, représentée par Me Arnaud Gossa, avocat au Barreau de Nice, demande au tribunal : * d'annuler la décision

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2407511_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

Le rapport de Mme Arnaud, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2425515_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Le rapport de Mme Arnaud, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2429916_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arnaud, conseillère, - et les observations de Me Miamonecka, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2433782_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arnaud, conseillère, - et les observations de Me Boudjelti, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2415706_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Le rapport de Mme Arnaud, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2220018_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Fouassier, président, Mme de Mecquenem, première conseillère, Mme Arnaud, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2025. La rapporteure, signé B.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2505186_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Désistement d'office défaut confirm. req.

Résumé IA — à vérifier
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2505187_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

Désistement d'office défaut confirm. req.

Résumé IA — à vérifier
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2505188_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Désistement d'office défaut confirm. req.

Résumé IA — à vérifier
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2505215_20250721

Administratif

21 juillet 2025

21 juillet 2025

Désistement d'office défaut confirm. req.

Résumé IA — à vérifier
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2505233_20250721

Administratif

21 juillet 2025

21 juillet 2025

Désistement d'office défaut confirm. req.

Résumé IA — à vérifier
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2505238_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Désistement d'office défaut confirm. req.

Résumé IA — à vérifier
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2505240_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Armand, premier conseiller, pour statuer sur les recours présentés en matière de droit au logement opposable ; la décision du 1er novembre 2025 par laquelle la présidente du tribunal a désigné M.

Source officielle

Page 20 sur 2354

← PrécédentSuivant →