Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2204599_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
l'accident a été causé par une absence totale de luminosité de l'éclairage public du passage pour piétons qui était en panne ou qui avait été éteint prématurément alors qu'il faisait nuit noire et qu'il pleuvait
Source officiellePrésident 1 : M. DURUP DE BALEINE - R. 222-13
DTA_2110247_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
B aurait fait preuve d'imprudence ou d'inattention le 25 octobre 2020 à 19 h 45, en période nocturne et alors en outre que, comme il le précise sans être contesté, il pleuvait.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2302674_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
que : - il a été victime d’un accident du travail, le 1er juillet 2019, sur un chantier situé rue Burrugorria, à Hendaye, alors qu’il effectuait seul des coupes de branches en hauteur, d’un saule pleureur
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2401256_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
commune a constaté l'effondrement d'un arc de voute en bois, sans toutefois parvenir à en déterminer la cause ; - un rapport d'analyses du 6 octobre 2022 a mis en évidence la présence de mérule pleureuse
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2201443_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
mauvais sens, provoquant la chute des tuiles ainsi que, d'autre part, la présence d'une humidité importante au sol et sur les murs de l'église favorisant le développement d'un champignon de type mérule pleureuse
Source officielle3ème Chambre
DTA_1902267_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
l'université a contribué à la dégradation de son état de santé, dès lors qu'il a exercé une partie de ses fonctions dans des locaux exigus et mal ventilés, entraînant ainsi une infection pulmonaire et une pleurésie
Source officielle6ème Chambre
DTA_2008165_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
Lesdites photographies ne permettent pas davantage d'établir le caractère glissant par elle-même de la planche incriminée alors qu'il résulte de l'attestation du témoin qu'il pleuvait ce 9 novembre 2016
Source officielle7ème Chambre (JU)
DTA_2012060_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
précisément connue et si deux ouvriers du chantier voisin ont indiqué que la trace n'était " pas récente ", ces éléments ne sont corroborés par aucune pièce du dossier alors qu'il n'est pas contesté qu'il pleuvait
Source officielle4ème Chambre
DTA_2004896_20230203
3 février 2023
3 février 2023
précoce (médiastinite) à Enterobacter cloacae sauvage et Klebsiella oxytoca, bactéries retrouvées dans le site opératoire, à l'origine d'un sepsis grave et qui s'est compliquée par la suite d'une pleurésie
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2205704_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
oxygénothérapie, elle est devenue inconsciente, justifiant son transfert au CHU de Nice à l'initiative de son mari ; -placée en réanimation, pendant 4 jours, ont été diagnostiqués septicémie, péricardite, pleurésie
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2400593_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
par l'unité de surveillance continue chirurgicale ; - elle est prise en charge par l'unité de réanimation chirurgicale le 7 mars 2017, elle subit un lavage pleural en raison de l'irritation d'une pleurésie
Source officielle6ème Chambre
DTA_2002230_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Il résulte également de l'instruction, que la présence de ces équipements routiers était indiquée en 2018 et à cette date, la collectivité indique également qu'il pleuvait le jour de l'accident.
Source officielle8ème chambre
DTA_2100890_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Les sociétés requérantes soutiennent que le personnel enseignant a surveillé la cour de récréation sans s’inquiéter de la présence d’une flaque alors qu’il ne pleuvait pas et qu’ils n’ont ni retiré les
Source officielle7ème chambre
DTA_2300570_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
B lorsqu'elle a évoqué des remarques du type " Les femmes, je vous appelle des saules pleureurs, vous êtes toutes des pleureuses " ou lorsqu'il lui aurait reproché publiquement lors des briefs " ce n'est
Source officielleJU-5ème chambre
DTA_2105821_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
A roulait à faible allure sur cette voie, ainsi qu'en attestent les témoignages qu'il verse aux débats et que, le jour de l'accident, il pleuvait, de sorte que des flaques d'eau masquaient l'existence
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400196_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
E est atteint de la maladie de Crohn ainsi que d'une tuberculose évoluant sous la forme d'une pleurésie.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2505959_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
allé en prison depuis qu’il est en France et que c’est la première fois qu’il se trouve ainsi enfermé et que, concernant les derniers faits qui lui sont reprochés, ce jour-là, il faisait froid et il pleuvait
Source officielle6ème Chambre
DTA_2001053_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Il résulte de l'instruction, notamment des témoignages, non contredits utilement, que le jour de l'accident il pleuvait de sorte que l'excavation en litige présentait l'aspect d'une simple flaque d'eau
Source officielle9ème chambre
DTA_2104157_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
que de telles carences n'ont pas été identifiées dans la prise en charge des nourrissons dès lors qu'il a été constaté que " les bébés sont en gigoteuse, leur couche semble avoir été changée, ils ne pleurent
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2305089_20240214
14 février 2024
14 février 2024
Le requérant fait valoir qu'il a fait, en février 2023, une récidive de son hépatite virale et de sa pleurésie, qu'il a été hospitalisé en mars 2023 au centre hospitalier de l'agglomération montargoise
Source officiellePage 2 sur 3