CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

14 833 résultats pour « Mettetal »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2215374_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Mettetal-Maxant, première conseillère. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2408907_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Les matériaux tels que les bardages métalliques, en fibrociment ou en PVC en façade et les enduits à gros grains projetés ou non sont proscrits ».

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2115231_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

Buisson, président ; Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; Mme L'Hermine, première conseillère ; assistés de Mme Pradeau, greffière.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2602343_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Mettetal-Maxant, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2502473_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; - et les observations de M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2518507_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Le rapport de Mme Mettetal-Maxant, magistrate désignée, a été entendu au cours de l’audience publique du 23 octobre 2025 ; Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2501052_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; - et les conclusions de Mme Gay-Heuzey, rapporteure publique.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2412657_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Buisson, président ; Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; Mme L’Hermine, première conseillère ; assistés par Mme Pradeau, greffière.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2412805_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

Le rapport de Mme Mettetal-Maxant a été entendu lors de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2412921_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Mettetal-Maxant, première conseillère. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2500427_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; - et les observations de M. B....

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2307437_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Buisson, président ; - Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; - Mme L'Hermine, première conseillère ; assistés de Mme Duroux, greffière.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2605467_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Mettetal Maxant, première conseillère, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2210866_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Buisson, président ; - Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; - M. Ausseil, conseiller ; assistés de Mme Pradeau, greffière.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2502444_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Délibéré après l’audience du 19 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Mathieu, présidente ; Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; Mme David-Brochen, première conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2514260_20250822

Administratif

22 août 2025

22 août 2025

Le président du Tribunal a désigné Mme Mettetal-Maxant, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2514420_20250822

Administratif

22 août 2025

22 août 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Mettetal-Maxant, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2307496_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

Le rapport de Mme Mettetal-Maxant, première conseillère a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2307641_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Le rapport de Mme Mettetal-Maxant, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2606417_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Mettetal-Maxant, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle

Page 2 sur 742

← PrécédentSuivant →