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521 résultats pour « Marie BRIDJI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2402792_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

2023 ont permis de constater un défaut du système de bridage.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2206569_20220914

Administratif

14 septembre 2022

14 septembre 2022

Au cours de l'audience publique tenue le 13 septembre 2022 en présence de Mme Bridet, greffière d'audience, Mme B a lu son rapport et entendu les observations de Me Ben-Hamouda, représentant le CROUS de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2206570_20220914

Administratif

14 septembre 2022

14 septembre 2022

Au cours de l'audience publique tenue le 13 septembre 2022 en présence de Mme Bridet, greffière d'audience, Mme C a lu son rapport et entendu les observations de Me Ben-Hamouda, représentant le CROUS de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2206571_20220914

Administratif

14 septembre 2022

14 septembre 2022

Au cours de l'audience publique tenue le 13 septembre 2022 en présence de Mme Bridet, greffière d'audience, Mme C a lu son rapport et entendu les observations de Me Ben-Hamouda, représentant le CROUS de

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2501896_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 mars 2025, Mme A... C...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2305021_20240301

Administratif

1 mars 2024

1 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 juillet 2023, la société Socorail, représentée par Me Le Briquir, demande au juge des référés : 1) de condamner Mulhouse Alsace Agglomération

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2105366_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

Par un mémoire enregistré le 9 mai 2023, M. A déclare se désister purement et simplement de la requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2503747_20260302

Administratif

2 mars 2026

2 mars 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 17 avril et 28 juillet 2025 la société Cabre, représentée par Me Erwan Le Briquir, demande au tribunal : 1°) à titre principal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2207415_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Au cours de l'audience publique tenue le 5 octobre 2022 à 10h en présence de Mme Bridet, greffière d'audience, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2208743_20221207

Administratif

7 décembre 2022

7 décembre 2022

Au cours de l'audience publique tenue le 6 décembre 2022 à 10h en présence de Mme Bridet, greffière d'audience, M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2504932_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

B..., représentée par Me Bridji, demande au tribunal : 1°) d’annuler l'arrêté du 21 février 2025 par lequel le préfet de la Haute-Garonne a rejeté sa demande de titre de séjour, lui a fait obligation

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TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2503522_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 mai 2025, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2417265_20250210

Administratif

10 février 2025

10 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 novembre 2024, la société par actions simplifiée (SAS) Kerlog, représentée par Me Le Briquir, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre

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TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2100813_20230818

Administratif

18 août 2023

18 août 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 février 2021, la société Tommasini Construction, représentée par Me le Briquir, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune d'Hazebrouck

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2207077_20221005

Administratif

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Au cours de l'audience publique tenue le 4 octobre 2022 à 14h, en présence de Mme Bridet, greffière d'audience, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2206572_20220914

Administratif

14 septembre 2022

14 septembre 2022

Au cours de l'audience publique tenue le 13 septembre 2022 en présence de Mme Bridet, greffière d'audience, Mme D a lu son rapport et entendu les observations de Me Ben-Hamouda, représentant le CROUS de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2300425_20230206

Administratif

6 février 2023

6 février 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 30 janvier 2023, la commune de Verrières-le-Buisson, représentant par son maire en exercice, ayant pour avocat Me Landot, conclut au rejet de la requête et à ce

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2300298_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

Au cours de l'audience publique du 7 février 2023 tenue en présence de Mme Bridet, greffière d'audience : - Mme C a lu son rapport ; - et entendu les observations de Me Ben-Hamouda, substituant Me

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TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2300628_20230208

Administratif

8 février 2023

8 février 2023

Elle soutient que : - elle séjourne en France depuis 2015, travaille depuis mars 2019 pour la Mutuelle générale sous contrat de travail à durée indéterminée et est la mère de deux enfants nés en 2019

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2302936_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

La puissance ne peut résulter du bridage d'un véhicule développant plus de 70 kW.

Source officielle

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