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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2101844_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Jaosidy, - et les conclusions de Mme Dumand, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2202298_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Durand, demande au tribunal : 1°) à titre principal, de rejeter la requête de l'association de quartier Pitrichacha comme irrecevable ; 2°) à titre subsidiaire, de rejeter la requête comme infondée

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2001596_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les conclusions de Mme Dumand, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2001720_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Dumand, rapporteure publique, - et les observations de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_1900292_20230109

Administratif

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Dumand, rapporteure publique, - et les observations de M. A représentant l'association Mardiéval, de Mme B représentant la préfète du Loiret et de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2004317_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les conclusions de Mme Dumand, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2002135_20230106

Administratif

6 janvier 2023

6 janvier 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les conclusions de Mme Dumand, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2204589_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pajot, - et les conclusions de Mme Dumand, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Le 19 mai 2022, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2202512_20221220

Administratif

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Par un mémoire, enregistré le 14 septembre 2022, la société Bouygues Immobilier, représentée par Me Durand, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200578_20230313

Administratif

13 mars 2023

13 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - les conclusions de Mme Dumand, rapporteure publique, - et les observations de Mme B et de Me Tanton, représentant la commune

Source officielle
TA

Juge unique 2ème chambre

DTA_2003447_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme F, - les conclusions de Mme Dumand, rapporteure publique, - et les observations de Me Pesme, représentant les requérants.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2001712_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Dumand, rapporteure publique ; - et les observations de Me Garrigues, représentant la communauté

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102662_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pajot, - les conclusions de Mme Dumand, rapporteure publique, - et les observations de Me Perriez, représentant la société Vinci

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102478_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pajot, rapporteure, - les conclusions de Mme Dumand, rapporteure publique, - et les observations de Me Abadie, représentant

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2004017_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Dumand, rapporteure publique, - et les observations de Me Madrid, représentant la commune d'Ingré

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2003136_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Dumand, rapporteure publique, - et les observations de Me Saada-Dusart, représentant Mme B.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2002980_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Dumand, rapporteure publique, - les observations de M. et Mme A ; - et les observations de Me

Source officielle
TA

Juge unique 2ème chambre

DTA_1904420_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Dumand, rapporteure publique - et les observations de Me Pesme représentant les requérants et de

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2000294_20230106

Administratif

6 janvier 2023

6 janvier 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A ; - et les conclusions de Mme Dumand, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202897_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pajot, - les conclusions de Mme Dumand, rapporteure publique, - et les observations de Me Tissier-Lotz représentant la commune

Source officielle

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