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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2203479_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de M. Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2104796_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201409_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc - les conclusions de M. Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201517_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de M. Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203717_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère ; - et les observations de Me Esseul, substituant Me Cesso, représentant Mme A et

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200386_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, - et les conclusions de M. Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202459_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de M. Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202804_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de M. Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2106357_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Ferrari, président, - Mme F et Mme Fazi-Leblanc, premières conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 décembre 2023. La rapporteure, S.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205310_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Ferrari, président, - Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - Mme Patard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 juin 2023. La rapporteure, S.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2001491_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 26 mars 2020 et 24 septembre 2021, la société à responsabilité limitée Leblanc Coulon, représentée par la SELARL Concorde avocats

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303393_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de M. Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2204249_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de M. Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202992_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, - et les observations de Me Mindren représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201996_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de M. Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203091_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de M. Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203312_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de M. Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2106118_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de M. Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102199_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2404948_20240814

Administratif

14 août 2024

14 août 2024

Le rapport de Mme Fazi-Leblanc a été entendu au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 14 août 2024 à 9h30. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle

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