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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

9ème Chambre

DTA_2211163_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Le rapport de Mme Heng a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2216904_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Délibéré après l'audience du 11 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chauvet, présidente, Mme André, première conseillère, Mme Heng, conseillère.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2208862_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

Le rapport de Mme Heng a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2210915_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Le rapport de Mme Heng a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2311837_20240722

Administratif

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Le rapport de Mme Heng a été entendu au cours de l'audience publique. Le ministre de l'intérieur et des outre-mer a produit une note en délibéré qui a été communiquée le 1er juillet 2024.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2200260_20220711

Administratif

11 juillet 2022

11 juillet 2022

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de l'EARL Michel Le Gall.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2303808_20240129

Administratif

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Le rapport de Mme Heng a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2214518_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Le rapport de Mme Heng, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2214652_20230619

Administratif

19 juin 2023

19 juin 2023

Le rapport de Mme Heng a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2210808_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Le rapport de Mme Heng a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2211643_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

Le rapport de Mme Heng a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2212020_20230619

Administratif

19 juin 2023

19 juin 2023

Le rapport de Mme Heng a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2212917_20230626

Administratif

26 juin 2023

26 juin 2023

Le rapport de Mme Heng a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2210905_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Heng, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2302470_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Le rapport de Mme Heng a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2302574_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Le rapport de Mme Heng a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2201640_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Gall, avocate de M.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2305692_20240226

Administratif

26 février 2024

26 février 2024

Le rapport de Mme Heng a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2110138_20240710

Administratif

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Délibéré après l'audience du 26 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Rimeu, présidente, Mme Heng, conseillère, Mme El Mouats St Dizier, conseillère.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2310384_20240318

Administratif

18 mars 2024

18 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Heng, - les conclusions de M.

Source officielle

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SCOP OSSATURE BOIS, G.T.G. SOCIETE NOUVELLE (EN LIQUIDATION JUDICIAIRE REPRESENTEE PAR MAITRE GALL-HENG)

SIREN 535042287GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE

13/01/2012

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