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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2003035_20220715
15 juillet 2022
15 juillet 2022
Richard, rapporteur, - et les conclusions de Mme Minet, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 2
DTA_2101005_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 8 avril 2021 et 28 mars 2022, Mme B A, représentée par Me Richard, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 12 novembre
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2500899_20250205
5 février 2025
5 février 2025
Richard-Rendolet en application des dispositions de l'article L. 922-2 du code de justice administrative pour exercer les pouvoirs qui lui sont conférés par les articles L. 921-1 à L. 922-3 et R. 921-1
Source officielleJuge unique (Chambre 2)
DTA_2400664_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
tribunal de prononcer la décharge de la cotisation de taxe d’habitation sur les résidences secondaires à laquelle elle a été assujettie au titre de l’année 2022 à raison d’un logement situé 542 rue Claude
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2413040_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Richard-Rendolet en application des dispositions de l'article L. 922-2 du code de justice administrative pour exercer les pouvoirs qui lui sont conférés par les articles L. 921-1 à L. 922-3 et R. 921-1
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2413047_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Richard-Rendolet ; - les observations de Me Hmaida, avocat, pour M. D, qui conclut aux mêmes fins que la requête et par les mêmes moyens ; - et les observations de M.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2601393_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
décembre 2025, publiée le 20 décembre 2025, par laquelle le conseil métropolitaine Montpellier Méditerranée Métropole a approuvé le choix du concessionnaire de la concession d’aménagement de la ZAC « Ricardo
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201411_20230727
27 juillet 2023
27 juillet 2023
est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2504249_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Richard, magistrat désigné.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2504298_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Richard pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l’article L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2504532_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
Richard pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l’article L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2503147_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Richard, magistrat désigné ; - les observations de Me Carraud, avocate de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2302276_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Richard, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique . Les parties, régulièrement convoquées, n'étaient ni présentes ni représentées.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2012608_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Viain, rapporteur, - les conclusions de Mme Richard, rapporteure publique, - et les observations de Me Froger, représentant la commune de Saint-Cloud. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2417965_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Viain, rapporteur, - les conclusions de Mme Richard, rapporteure publique, - et les observations de Me Froger, représentant la commune de Saint-Cloud. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2501975_20250210
10 février 2025
10 février 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Richard, première conseillère, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102206_20230802
2 août 2023
2 août 2023
est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2206234_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 décembre 2022, l'association Emeraude Environnement Publicité demande au juge des référés d'enjoindre au maire de la Richardais de lui communiquer
Source officielle2ème Chambre
DTA_2217723_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Viain, rapporteur, - les conclusions de Mme Richard, rapporteure publique, - et les observations de Me Froger, représentant la commune de Saint-Cloud. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102656_20230206
6 février 2023
6 février 2023
Richard, rapporteur, - les conclusions de Mme Minet, rapporteure publique, - et les observations de Me El Hilali Dalla-Vecchia, représentant l'association Héritage lupovicien, ainsi que celles de Me
Source officiellePage 2 sur 9
AGOUA, Agoua Claude Richard
28/07/2026
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AGOUA, Agoua Claude Richard
23/06/2026
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NICOLAS, Julien, Richard, Claude, NICOLAS
16/06/2026
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PAGE, Richard, Georges, Claude
14/06/2026
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richard, Julien, Yannick, André, Eugène, Jean-Claude
09/06/2026
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