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6 331 résultats pour « Claude Richard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC02603_20230904

Admin. Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 3 août 2023, la Selarl Richard et Lehmann, venant aux droits de Me Claude Richard, demande à la cour d'annuler ce jugement en tant qu'il a rejeté

Source officielle

Page 1 sur 317

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Journal officiel
Modifications diverses

AGOUA, Agoua Claude Richard

SIREN 931913065Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

28/07/2026

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Créations

AGOUA, Agoua Claude Richard

SIREN 931913065Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

23/06/2026

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Radiations

NICOLAS, Julien, Richard, Claude, NICOLAS

SIREN 819420910Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

16/06/2026

Voir →

Créations

PAGE, Richard, Georges, Claude

SIREN 512835216Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

14/06/2026

Voir →

Radiations

richard, Julien, Yannick, André, Eugène, Jean-Claude

SIREN 950772152Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

09/06/2026

Voir →

CE

3ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:487971.20240213

Admin. suprême

13 février 2024

13 février 2024

Par ce pourvoi, la société Richard et Lehmann venant aux droits de Me Claude Richard, demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il n'a pas fait droit aux conclusions de Mme B tendant

Source officielle
CC

civ3

61372242cd580146773fb85c

Cassation

12 octobre 1994

12 octobre 1994

Jean-Claude Richard, 3 / les copropriétaires du bâtiment A à Villeurbanne (Rhône), 6, rue Salvador Allende, à savoir : - M. Hubert Sage, - M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ecbd3db21cbdd86b02

Appel

23 octobre 2003

23 octobre 2003

et Richard X n est pas, en l espèce, démontré; que Madame Patricia X doit donc être déboutée de ses demandes en dommages et intérêts qu il y a lieu de condamner Messieurs Michel, Jean-Claude et Richard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb97bd3db21cbdd8dd97

Appel

5 mai 2011

5 mai 2011

DU 05/ 05/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 06183 Jugement (No 10/ 01921) rendu le 12 Juillet 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : DG/ VV APPELANT Monsieur Franck Claude

Source officielle
TJ

POLE CIVIL section 4

68e88b723ea43407b9fbb59a

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

GREFFIER : Sabrina WITTMANN, PARTIES : DEMANDERESSE Madame [W] [N] née le 23 Janvier 1972 à [Localité 13], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Claude RICHARD, avocat au barreau de NANCY, avocat

Source officielle
CA

1ère Chambre

643e35cc83146e04f531ec4c

Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

LEINSTER WISNIEWSKI MOUTON LAGARRIGUE, avocat au barreau de NANCY DÉFENDERESSE AU DÉFÉRÉ Madame [W] [P], née [O] née le 28 février 1946 à [Localité 5] (54) domiciliée [Adresse 3] Représentée par Me Claude

Source officielle
TJ

POLE CIVIL section 3

679aa610e9a46d1f5a76a586

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

GREFFIER : Monsieur William PIERRON,Greffier PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [G] [O] né le 13 Septembre 1981 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Claude RICHARD de la SELARL SELARL

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

68df5bdacf4e7f1c37e1cccd

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Localité 4] Ni comparante ni représentée Maître [P] [R] ès qualité de Mandataire Liquidateur de la SAS ANYAFOR [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Marie-christine DRIENCOURT subsituée par Me Claude

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

615e0daec25a97f0381f4ebd

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

paritaire de PARIS RG n° 10/04669 APPELANTE SARL [W] COIFFURE prise en la personne de son représentant légal Mme [R] veuve [J] [W], gérante [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Jean-Claude

Source officielle
TJ

POLE CIVIL section 5

67f049a202fc178212f86af7

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

GREFFIER : Madame Sarah ANNERON PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [T] [R], demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Claude RICHARD, avocat au barreau de NANCY, avocat plaidant, vestiaire : 124 Madame

Source officielle
CC

civ3

613720cbcd580146773ee73a

Cassation

7 décembre 1988

7 décembre 1988

Richard, Claude X..., 3°) de Mme Martine A..., épouse de M. Richard, Claude X..., demeurant tous trois à Tarnos (Landes), route du Métro, Restaurant Le Toupin, 4°) de M.

Source officielle
CC

cr

ésomptions gravesc/Claude Z

6137267dcd58014677425fb3

Cassation

15 novembre 1993

15 novembre 1993

Claude, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CAEN, en date du 28 juillet 1993, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de complicité de recel, a confirmé l'ordonnance

Source officielle
CC

cr

6137253dcd5801467741c1ee

Cassation

23 mai 1991

23 mai 1991

Richard, L'ASSOCIATION "LARGE UNION dei FLEURY-MEROGIS", civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 10 juillet 1987, qui, pour diffamation publique

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007758408

Admin. suprême

22 décembre 1989

22 décembre 1989

Claude B..., MM.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007666816

Admin. suprême

25 juillet 1980

25 juillet 1980

VU LA REQUETE PRESENTEE POUR MM.DELORME CLAUDE, CHEF D'EQUIPE TOLERIE S.P.69 488, M... RICHARD, S.P.69 488, MOLINA XH..., S.P. 69 488, P... FRANCOIS, S.P.69 488, Q... ALBERT, S.P.69 488, Z...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100124

Cassation

11 février 2009

11 février 2009

François, Charles, Jean-Claude et Richard X... (les consorts X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911eb

Appel

27 février 2014

27 février 2014

Richard Claude X... C/ Mme Isabelle X... veuve Y..., ès-qualité de représentante légale de ses enfants mineurs Loïc Armand Camille Y... et Marie DeniseDésirée Y...

Source officielle
CC

comm

613722a7cd580146773ffadc

Cassation

27 février 1996

27 février 1996

société anonyme, dont le siège est Galliera Veneta à Padova (Italie), en cassation d'un arrêt rendu le 6 janvier 1994 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre des urgences), au profit de la société Richard

Source officielle
CC

civ2

60794d279ba5988459c48300

Cassation

8 juillet 2004

8 juillet 2004

X..., Y... et Z... ont cédé à la société Denis Bonzy Editions, aux droits de laquelle vient la société Didier Richard, des actions et parts qu'ils détenaient dans diverses sociétés, cette cession étant

Source officielle