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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2501621_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

En deuxième lieu, la circonstance que le recteur de l’académie de Poitiers a indiqué aux requérants, dans un courrier en date du 16 avril 2025, que le jugement du tribunal administratif de Poitiers n°

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402249_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 10 octobre 2024, le recteur de l'académie de Poitiers conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401683_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 11 février 2025, le recteur de l'académie de Poitiers conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401889_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 10 octobre 2024, le recteur par intérim de l'académie de Poitiers conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2202167_20220923

Administratif

23 septembre 2022

23 septembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 14 septembre 2022, la rectrice de l'académie de Poitiers conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2502405_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 août 2025, le recteur de l'académie de Poitiers conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2502521_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

B, représentant le recteur de l'académie de Poitiers. Considérant ce qui suit : 1. Mme D C et M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401827_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 10 octobre 2024, le recteur de l'académie de Poitiers conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401399_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 20 septembre 2024, le recteur par intérim de l'académie de Poitiers conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2503473_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Grévoul, secrétaire général adjoint du rectorat de Poitiers. Or il ne ressort pas des pièces du dossier que M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2600589_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

à enseigner tout en indiquant être sceptique sur leur capacité à enseigner 6 niveaux différents.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301057_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

I, représentant la commune de Poitiers. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203835_20230626

Administratif

26 juin 2023

26 juin 2023

que la date de la caducité de la promesse de vente est bien le 14 octobre 2021.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2502610_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

D..., représentés par Me Fouret, demandent au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 18 juillet 2025 par laquelle la commission de l’académie de Poitiers a rejeté leur recours administratif préalable

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2302904_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

du jury de délibération qui tient compte notamment des capacités d'accueil en master 1 ; est de droit en master 2. ". 4.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2600584_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

à enseigner tout en indiquant être sceptique sur leur capacité à enseigner 6 niveaux différents.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2600587_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

à enseigner tout en indiquant être sceptique sur leur capacité à enseigner 6 niveaux différents.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2600591_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

à enseigner tout en indiquant être sceptique sur leur capacité à enseigner 6 niveaux différents.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2600593_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

à enseigner tout en indiquant être sceptique sur leur capacité à enseigner 6 niveaux différents.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2503049_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

à suivre la formation ; son installation à Poitiers représente un engagement financier considérable.

Source officielle

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