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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Reconduite à la frontière
DTA_2502843_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Bréan, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2201470_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 19 janvier 2022, 28 février 2022 et 22 mars 2023, la société Bonnat Energies, représentée par le cabinet Bryan Cave Leighton
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2305311_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
B A, représenté par Me Brean, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 avril 2023 par lequel le préfet des Hautes-Alpes a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter le
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
DTA_2502192_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Jean-François Legros, Jean-François Hoareau, Mouchijouddin Picot, Dominique Gonthier, Frédéric Dijoux, Bruno Gavaudan, David Latour, Olivier Lebon, Jean-Patrick Boyer, Philippe Payet, Grégory Begue, Loic Boyer, Bryan
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2508707_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 décembre 2025, Mme B..., représentée par Me Brean, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2307216_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Le Fiblec, - les observations de Me Brean, représentant M. C, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M. C, assisté de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2401426_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Le Fiblec, - les observations de Me Brean, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2602240_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
A..., représenté par Me Brean, demande au tribunal : 1) d’annuler les décisions révélées du 13 mars 2026 par lesquelles le préfet de Tarn-et-Garonne a refusé de l’admettre au séjour, l’a obligé à quitter
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2500530_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
B A, représenté par Me Bréan, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 22 janvier 2025 par lequel le préfet de Vaucluse
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2401402_20240313
13 mars 2024
13 mars 2024
Le Fiblec, - les observations de Me Rumeau, substituant Me Brean, représentant M. C, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2401403_20240313
13 mars 2024
13 mars 2024
Le Fiblec, - les observations de Me Rumeau, substituant Me Brean, représentant M. A, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2201468_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 19 janvier et 28 février 2022 et le 7 avril 2023, la société Corsica optimum 2, représentée par le cabinet Bryan Cave Leighton
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2201469_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 19 janvier et 28 février 2022 et le 7 avril 2023, la société PI 1, représentée par le cabinet Bryan Cave Leighton Paisner LLP
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2404237_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cuny, - les observations de Me Brean, représentant M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2307215_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Le Fiblec, - les observations de Me Brean, représentant M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2501386_20251201
1 décembre 2025
1 décembre 2025
Quessette, rapporteur public, les observations de Me Brean, représentant M. D.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de St Barthélemy
ORTA_2500058_20250828
28 août 2025
28 août 2025
B A et au centre hospitalier Irénée de Bryun à Saint-Barthélemy. Fait à Basse-Terre, le 28 août 2025. Le vice-président signé J.-L.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2401404_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Le Fiblec, - les observations de Me Brean, représentant M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2406324_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Le Fiblec, - les observations Me Bréan, représentant Mme D et M. B, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de Mme D et de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2300319_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
B, - les observations de Me Brean, représentant M.
Source officiellePage 2 sur 6
EYL, Bryan, Patrick
04/08/2026
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BRYAN
04/08/2026
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GUILLOUARD, Bryan, Samuel
04/08/2026
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PAIN, Bryan
04/08/2026
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BOUTCHAMA, Bryan
02/08/2026
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