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Le docteur H I et le centre Médik Santé font valoir que la mise en cause du docteur H I n'est pas utile dès lors que cette dernière a pris en charge Mme J dans le cadre de son activité salariée au sein

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Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2303418_20230818

Administratif

18 août 2023

Sur la demande de mise hors de cause des professeur E F, docteur I D et docteur E B : 7.

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Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2100939_20240305

Administratif

5 mars 2024

Considérant ce qui suit : Sur la demande de mise hors de cause du Docteur C : 1.

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Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2402589_20241119

Administratif

19 novembre 2024

Sur la mise en cause du docteur G C : 4.

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Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2300423_20231004

Administratif

4 octobre 2023

O R D O N N E Article 1er : Les docteurs Gilbert Metton et Laurent Casbas, sont désignés en qualité d'expert.

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Tribunal Administratif de Caen

DTA_2302645_20231024

Administratif

24 octobre 2023

B poursuivre son activité ; le Docteur B s'est lui-même isolé de l'équipe ; les entretiens menés pour l'enquête, postérieurement à la décision, vont dans le sens des faits signalés ; c'est le président

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7ème Chambre

DTA_2000426_20221230

Administratif

30 décembre 2022

Le 5 octobre 2016, il a suivi une visite médicale d'aptitude aux fonctions de sapeur-pompier volontaire auprès du docteur A, médecin du SDIS de la Savoie.

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Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2005003_20250805

Administratif

5 août 2025

Par un courrier, enregistré le 8 juillet 2025, le docteur C a informé le tribunal n'avoir aucun frais à faire valoir au titre de cette expertise.

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3ème Chambre

DTA_2304092_20260224

Administratif

24 février 2026

Le rapport d’expertise du docteur C...

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Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2306399_20240319

Administratif

19 mars 2024

En application de ces dispositions, il y a lieu d'allouer à chacun des experts les sommes ci-dessous : - Honoraires du docteur C, expert :1 177,66 euros TTC - Honoraires du docteur E, expert :1 177,66

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Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2505516_20251229

Administratif

29 décembre 2025

B... à la chambre disciplinaire de première instance de Nouvelle-Aquitaine de l’ordre des médecins ; 2°) d’annuler l’expertise médico-psychiatrique réalisée par le docteur A...

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Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2301708_20231121

Administratif

21 novembre 2023

Par un mémoire enregistré le 4 juillet 2023, l'Etablissement public EHPAD du Docteur A demande au tribunal de bien vouloir donner acte à la SAS François Fondeveille de son désistement.

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Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2309129_20240131

Administratif

31 janvier 2024

demande au tribunal d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 6 juin 2023 par laquelle le conseil départemental du Rhône de l'ordre des médecins a refusé de transmettre sa plainte dirigée contre le docteur

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Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2309511_20241120

Administratif

20 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une ordonnance du 6 février 2024, le juge des référés a, sur la requête de Mme A C, représentée par Me Mille, ordonné une expertise confiée au docteur G F, expert, aux

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Tribunal Administratif de Paris

DTA_2511911_20250528

Administratif

28 mai 2025

A sis place du docteur A à Paris (13ème arrondissement).

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Tribunal Administratif de Paris

DTA_2602600_20260312

Administratif

12 mars 2026

D... et de tout occupant de son chef, du logement qu’il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire « Docteur B... », sise 6 place du docteur B... à Paris (XIIIème arrondissement) ; 2

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Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2303104_20240208

Administratif

8 février 2024

F, chirurgien orthopédiste qui l'a adressé en urgence au docteur E, angiologue, qui a, quant à lui, identifié une thrombose veineuse profonde qui a nécessité un traitement anticoagulant de trois mois

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Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2401923_20240709

Administratif

9 juillet 2024

Article 4 : Les docteurs I et C sont mis hors de cause.

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5ème Chambre

DTA_2102723_20250829

Administratif

29 août 2025

La requête a été communiquée au docteur B et au docteur D, qui n'ont pas produit d'observations. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

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3ème Chambre

DTA_2302646_20240917

Administratif

17 septembre 2024

Par un courriel du 5 juin 2023, le chef du service de cardiologie a signalé certaines pratiques du docteur C, en particulier le fait que " systématiquement le nombre de pontages réalisés reste toujours

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