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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2511685_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Vial-Pailler a lu son rapport et entendu : les observations de Me Rochat, représentant M. D... ; les observations de Mme B..., représentant l’institut polytechnique de Grenoble.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2512289_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

Vial-Pailler a lu son rapport et entendu : les observations de Me Hourlier, représentant M. C..., en présence de l’intéressé ; la préfète de la Savoie n’était ni présente ni représentée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2512684_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Vial-Pailler a lu son rapport et constaté l’absence des parties. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2602553_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

Vial-Pailler, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2309913_20230728

Administratif

28 juillet 2023

28 juillet 2023

B A, agissant en leur nom et en qualité de représentants légaux de leur fils mineur F A, représentés par Me De Sa-Pallix, demandent au juge des référés sur le fondement des dispositions de l'article L.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2302904_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

Vial-Pailler.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2303113_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Le rapport de Mme Palis De Koninck a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2301642_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

Vial-Pailler, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé ; Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2301890_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Vial-Pailler, Considérant ce qui suit : 1. Le 26 décembre 2022, M. A B, alias C a été interpellé par les services de police de Grenoble.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2306815_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Vial-Pailler. Considérant ce qui suit : 1. M. B, ressortissant espagnol, déclare être entré en France en décembre 2011.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2305302_20230818

Administratif

18 août 2023

18 août 2023

Vial-Pailler, en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2204491_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Le rapport de Mme Palis De Koninck a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2506701_20250730

Administratif

30 juillet 2025

30 juillet 2025

Vial-Pailler a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Vial-Grelier, représentant M. B ; - les observations de Me Thelier, représentant la commune de Gets.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2509216_20260218

Administratif

18 février 2026

18 février 2026

Vial-Pailler a lu son rapport et constaté l’absence des parties.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2100021_20231226

Administratif

26 décembre 2023

26 décembre 2023

Vial-Pailler, président-rapporteur, Mme Fourcade, première conseillère, Mme Pollet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 décembre 2023.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2007659_20231226

Administratif

26 décembre 2023

26 décembre 2023

Vial-Pailler, président-rapporteur, Mme Fourcade, première conseillère, Mme Pollet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 décembre 2023.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2007660_20231226

Administratif

26 décembre 2023

26 décembre 2023

Vial-Pailler, président-rapporteur, Mme Fourcade, première conseillère, Mme Pollet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 décembre 2023.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2007661_20231226

Administratif

26 décembre 2023

26 décembre 2023

Vial-Pailler, président-rapporteur, Mme Fourcade, première conseillère, Mme Pollet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 décembre 2023.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2007713_20231226

Administratif

26 décembre 2023

26 décembre 2023

Vial-Pailler, président-rapporteur, Mme Fourcade, première conseillère, Mme Pollet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 décembre 2023.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2007716_20231226

Administratif

26 décembre 2023

26 décembre 2023

Vial-Pailler, président-rapporteur, Mme Fourcade, première conseillère, Mme Pollet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le26 décembre 2023.

Source officielle

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