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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2107048_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

du docteur B....

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2501358_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

E G, au docteur C I et au docteur B H qui ont participé au parcours thérapeutique de Mme K.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2203760_20250901

Administratif

1 septembre 2025

1 septembre 2025

O R D O N N E Article 1er : Le docteur B... D..., exerçant à l’hôpital Ambroise Paré, et le docteur A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2300559_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

du 13 mai 2022 au docteur D et au centre hospitalier de Saint-Quentin.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2312690_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

du docteur A est utile.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2216535_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

B... et rejeté la demande du docteur C....

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2202958_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Par ordonnance du 16 janvier 2023, l'expert initialement nommé a été remplacé par le docteur C B.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_1703998_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Par suite, rien ne s'oppose à ce que la mission, confiée au Docteur E K, par l'ordonnance susvisée du 9 janvier 2018, lui soit étendue.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2508499_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

En ce qui concerne la demande de récusation du Docteur E... : 5.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2501237_20250902

Administratif

2 septembre 2025

2 septembre 2025

O R D O N N E Article 1er : Les docteurs Delphine Cantin et Michel Logak sont désignés en qualité d'experts.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2500873_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

G B, au docteur E A qui a participé au parcours thérapeutique du patient.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2302975_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

B qui a été fixé au 27 septembre 2019 ; - lors de rendez-vous, le docteur B lui a indiqué qu'il ne procéderait pas à une opération compte tenu de son poids ; - il a été dirigé vers le docteur D qui

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2310868_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Constatant le 16 juin 2022 que le docteur B... ne portait pas de masque en salle de régulation, contrairement aux obligations qui lui étaient faites dans le cadre de la lutte contre le covid-19, le docteur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2514463_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Il soutient que la présence du docteur est utile au motif que l’intervention a été pratiquée au titre de l’activité libérale. Par un mémoire enregistré le 19 février 2026, le docteur C...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2301172_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

La requête a été régulièrement communiquée à Mme K I et le docteur E M, qui n'ont pas produit d'observation.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2407159_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

A..., ordonné une expertise confiée au docteur C...

Source officielle
TA

12ème Chambre

DTA_2310763_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

A l’appui de sa requête, la SELARL du docteur A... soutient d’une part que l’arrêt de l’activité d’orthodontie pratiquée par le docteur B... risque de priver de soin sa patientèle, dès lors qu’il n’existe

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2318055_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

C..., prescrit une expertise médicale judiciaire confiée au docteur D...

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2303378_20240624

Administratif

24 juin 2024

24 juin 2024

anesthésie-réanimation " un comportement non conforme aux règles de bonne pratiques " vis-à-vis du docteur H, le docteur I ayant, par un courriel du 11 août, demandé au docteur H et au chef du service

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2005318_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

Sur les conclusions dirigées à l'encontre du Docteur C : 2.

Source officielle

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SIREN 921173068Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

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Créations

DOCKERS 13 DESTOCKAGE

SIREN 106836208Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

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Radiations

DocKer

SIREN 910182856Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

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Dépôts des comptes

SOCIETE DES DOCKERS-MANUTENTION DU CALVADOS

SIREN 389273921Greffe du Tribunal de Commerce de caen

04/05/2026

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