CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

préalable obligatoire introduit par les requérants, et alors que le dernier bilan orthophonique du jeune D... fait état de « résultats globalement bons dans la compréhension, le lexique, les relations sémantiques

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6ème Chambre

DTA_2204516_20240503

Administratif

3 mai 2024

B, pratique les mêmes cultures que ce dernier, qui lui fourni gratuitement la plupart des semences dont elle dispose.

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3ème Chambre

DTA_2200307_20230622

Administratif

22 juin 2023

d'interdiction, de restriction ou de prescription particulière concernant la mise sur le marché, la délivrance, l'utilisation et la détention des produits mentionnés à l'article L. 253-1 du présent code et des semences

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3ème Chambre

DTA_2200308_20230622

Administratif

22 juin 2023

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5ème Chambre

DTA_1911391_20230112

Administratif

12 janvier 2023

l'environnement, prendre toute mesure d'interdiction, de restriction ou de prescription particulière concernant () l'utilisation () des produits mentionnés à l'article L. 253-1 du présent code et des semences

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Tribunal Administratif de Nice

DTA_2301545_20240725

Administratif

25 juillet 2024

cadastrée AC 200) ; La commune de Beausoleil soutient que : - le compte rendu d'accedit n° l du 8 février 2024 établit que d'autres parcelles non appelées dans la cause, se situant le long du segment

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- Etrangers - 15 jours

DTA_2504826_20250414

Administratif

14 avril 2025

une ordonnance du 27 février 2024 lui prescrivant la réalisation d'une IRM hépatique " dans un contexte de portage inactif d'hépatite virale B " en raison d'une " lésion () de dix-huit millimètres au segment

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1ère Chambre

DTA_2302190_20260203

Administratif

3 février 2026

Elle a ensuite a été affectée à la direction de la maintenance aéronautique du ministère des armées à Bordeaux, au poste d’adjoint des finances du segment de soutien « chasse » et référent métier, par

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4ème Chambre

DTA_1904788_20230707

Administratif

7 juillet 2023

Il résulte également de l'instruction que le syndrome coronarien avec sus décalage du segment ST constitue une maladie cardiovasculaire particulièrement grave, pouvant engendrer un infarctus du myocarde

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6e Section - 3e Chambre

DTA_2411119_20251211

Administratif

11 décembre 2025

Lors de cette intervention, il a été mis en évidence une fistule anastomotique en regard du cul-de-sac alimentaire du by-pass, en conséquence la collection a été drainée, le segment fistulé agrafé et la

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6e Section - 3e Chambre

DTA_2517389_20260319

Administratif

19 mars 2026

A..., demande au tribunal : d’ordonner, avant dire droit, une expertise afin de déterminer les responsabilités et l’étendue des préjudices qu’elle a subis du fait de la résection inutile d’un segment

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6ème Chambre

DTA_2306734_20260409

Administratif

9 avril 2026

SESIN n’a déclaré comme dépenses éligibles au crédit impôt recherche, les seules dépenses engagées pour la conversion des formats EDI et EDIFACT dans Poséidon pour le projet Seetfel et le réseau sémantique

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2ème chambre

DTA_2200354_20230425

Administratif

25 avril 2023

identifie le secteur du Bourdeau et ses extensions comme des " entités urbaines comportant des lotissements très peu intégrés au maillage communal ", il indique également que le secteur comprend trois segments

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3ème chambre

DTA_2100105_20230421

Administratif

21 avril 2023

alors qu'y était révélée sa profession de gardien de la paix, des propos haineux et vindicatifs à l'encontre de l'Etat français, d'Israël et des Etats-Unis d'Amérique en utilisant par ailleurs une sémantique

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1ère Chambre

DTA_2100303_20230712

Administratif

12 juillet 2023

Quels que soient la localisation cervicale, dorsale, lombaire et le segment plus ou moins étendu, ne sont prises en compte et chiffrées que les conséquences fonctionnelles persistantes associées ou non

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3ème chambre

DTA_2101437_20250220

Administratif

20 février 2025

Un scanner réalisé le 8 janvier 2018 a ensuite révélé la présence de deux nodules dans ce même poumon, dont l'un situé au niveau du segment supérieur du lobe inférieur droit.

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5ème Chambre

DTA_2202201_20240702

Administratif

2 juillet 2024

Le 23 novembre 2017, il a subi une arthroscopie du genou gauche qui a " permis la suture d'une lésion intéressant la corne postérieure et le segment moyen du ménisque interne " et a été arrêté jusqu'au

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2ème Chambre

DTA_2203130_20250110

Administratif

10 janvier 2025

Dans le cas de plusieurs constructions nouvelles sur des terrains contigus et desservis par une même voie implantation admise par séquence de 3 constructions au plus : A les limites internes de la séquence

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1re Section - 1re Chambre

DTA_2322536_20251015

Administratif

15 octobre 2025

recherche engagées en 2016 et 2017 pour la réalisation de travaux dans le cadre du projet intitulé « FWK2PSM », regroupant quatre opérations de recherche relatives à la « recherche de la topologie sémantique

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Chambre 1

DTA_2201408_20230606

Administratif

6 juin 2023

C présidât la séance du conseil de discipline du 23 février 2022 au cours de laquelle a été émis un avis sur une proposition de sanction visant M.

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