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Il ressort des pièces que le requérant souffre d'une infirmité motrice cérébrale avec comme expression une tétraparésie spastique. Il a été hospitalisé du 25 au 29 septembre 2023.

Source officielle

8ème chambre

DTA_2306395_20250523

Administratif

23 mai 2025

personnes handicapées du Nord valable du 28 mai 2020 au 31 août 2024, présente une pathologie neurologique sévère avec une encéphalopathie convulsivante liée à une anoxie périnatale, une tétraparésie spastique

Source officielle

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2502279_20250328

Administratif

28 mars 2025

Un examen neurologique constatait une tétraparésie d'allure spastique.

Source officielle

1ère chambre

DTA_2202402_20230228

Administratif

28 février 2023

E souffre de la maladie de Little et présente une tétraplégie spastique dans les suites d'une paralysie cérébrale, prédominant aux membres inférieurs et au membre supérieur gauche nécessitant des soins

Source officielle

Reconduite à la frontière

DTA_2202057_20221019

Administratif

19 octobre 2022

L soutiennent que l'état de santé de leur fils I, atteint d'un polyhandicap sévère avec épilepsie, infirmité motrice d'origine cérébrale et tétraparésie spastique à droite, fait obstacle à leur éloignement

Source officielle

Reconduite à la frontière

DTA_2205854_20221215

Administratif

15 décembre 2022

En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que Mme A D est atteinte d'une quadriplégie spastique et dystonique ainsi que d'une aphasie.

Source officielle

6ème Chambre

DTA_2405206_20251022

Administratif

22 octobre 2025

Il ressort des pièces du dossier que le plus jeune fils des requérants, A..., âgé de six ans à la date de l’arrêté attaqué, souffre d’une paralysie cérébrale infantile de type tétraparésie spastique avec

Source officielle

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2519225_20251204

Administratif

4 décembre 2025

septembre 2025 à la préfecture démontrent de manière indiscutable que le jeune D... souffre de séquelles très lourdes d’un traumatisme crânien grave survenu en 2017 et présente une hémiplégie gauche spastique

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2504606_20251211

Administratif

11 décembre 2025

B..., qui présente des antécédents de spina-bifida, est atteint d’une paraplégie spastique avec vessie neurogène.

Source officielle

8ème chambre

DTA_2306396_20250523

Administratif

23 mai 2025

Source officielle

7ème chambre

DTA_2203733_20220929

Administratif

29 septembre 2022

au dossier afin de remettre en cause l'appréciation portée par le collège des médecins de l'OFII quant à la possibilité pour la fille de l'intéressée, atteinte d'une microcéphalie avec hémiparésie spastique

Source officielle

7ème Chambre

DTA_2207982_20230324

Administratif

24 mars 2023

leur fils présente une encéphalopathie épileptique sévère séquellaire d'une anoxo-ischémie néonatale qui s'accompagne d'un retard de développement global et d'un polyhandicap sévère avec quadriplégie spastique

Source officielle

CHAMBRE 1

DTA_2202466_20251106

Administratif

6 novembre 2025

Des examens subséquents ont mis en évidence une leucomalacie, une hypertonie périphérique, un syndrome pyramidal et une amblyopie, de sorte que l’enfant présente une quadriparésie spastique légèrement

Source officielle

6ème chambre

DTA_2206777_20250212

Administratif

12 février 2025

B caractérisé par un varus équin spastique.

Source officielle

8ème chambre

DTA_1800211_20231108

Administratif

8 novembre 2023

dont a été victime la requérante a eu pour conséquence durable, à la suite du traumatisme initial, une contracture des muscles fléchisseurs extrinsèques de la main gauche, également appelée " main spastique

Source officielle

6ème chambre

DTA_2309146_20240213

Administratif

13 février 2024

B fait valoir qu'il est atteint, depuis sa naissance, d'une quadriplégie spastique avec séquelles neuro-périnéales, qu'il présente, outre une scoliose dorso-lombaire, une vessie neurologique rétentionniste

Source officielle

JU OQTF 6 semaines

DTA_2402234_20240913

Administratif

13 septembre 2024

Il ressort des pièces du dossier que cet enfant souffre d'une paralysie cérébrale avec une diplégie spastique, qu'il bénéficie d'une prise en charge multidisciplinaire au sein de l'institut d'éducation

Source officielle

4ème Chambre

DTA_2406471_20250430

Administratif

30 avril 2025

D soutient que sa fille cadette présente une tétraparésie mixte spastique et dyskinétique associée à un retard cognitif nécessitant des soins au long cours ainsi que le mentionne le docteur G dans un certificat

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2403676_20240712

Administratif

12 juillet 2024

B expose qu'il est atteint depuis mai 2020 d'une tétraplégique post-traumatique avec une spastique majeure concernant les membres supérieurs et inférieurs, comportant plusieurs troubles associés, dont

Source officielle

5ème Chambre

DTA_2206622_20230613

Administratif

13 juin 2023

Du fait de cet accident, le requérant est atteint d'une tétraparésie spastique nécessitant l'utilisation en permanence d'un fauteuil roulant, souffre d'infections urinaires récidivantes, d'une tuberculose

Source officielle

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