Codes de loi français

Article 16

Le canton n° 15 (Montauban-de-Bretagne) comprend les communes suivantes : Bécherel, Bléruais, Boisgervilly, La Chapelle-Chaussée, La Chapelle du Lou du Lac, Le Crouais, Gaël, Irodouër, Landujan, Langan, Médréac, Miniac-sous-Bécherel, Montauban-de-Bretagne

Article 244-4.16

. - Les radeaux de sauvetage sous bossoirs sont arrimés à portée des crocs de levage à moins qu'il n'existe des moyens de transfert qui ne soient pas rendus inutilisables dans les limites des angles d'assiette jusqu'à 10° et des angles de gîte jusqu'à

LEGIARTI000049591158

COSTE-MEUNIER Gaël LISTE N° 35 : ÉCOLOGIE AU CENTRE 1. M. GOVERNATORI Jean Marc LISTE N° 36 : DEMOCRATIE REPRESENTATIVE 1. M. TRAORÉ Hamada LISTE N° 37 : ESPERANTO LANGUE COMMUNE 1.

Article 221-III/20

Cette inspection doit inclure, sans toutefois s'y limiter, l'inspection de l'état des crocs et de leurs dispositifs de fixation à l'embarcation de sauvetage et la vérification que le dispositif de largage en charge est correctement et complètement réenclenché

Article 223 a-III/07

Les radeaux de sauvetage sous bossoirs doivent être arrimés à portée des crocs de levage à moins qu'il n'existe des moyens de transfert qui ne soient pas rendus inutilisables dans les limites des angles d'assiette jusqu'à 10° et des angles de gîte jusqu'à

Article 221-III/13

puissent être libérés manuellement les uns après les autres. 4.4 Les paragraphes 4.1 et 4.2 ne s'appliquent pas aux radeaux de sauvetage prescrits à l'article 221III/31.1.4. 5 Les radeaux de sauvetage sous bossoirs doivent être arrimés à portée des crocs

Article Cahier des charges

Cannelle ; Carbini ; Carbuccia ; Cardo-Torgia ; Cargiaca ; Ciamannacce ; Corrano ; Cozzano ; Cristinacce ; Cuttoli-Corticchiato ; Evisa ; Forciolo ; Frasseto ; Guagno ; Guargualé ; Guitera-les-Bains ; Letia ; Levie ; Lopigna ; Marignana ; Mela ; Moca-Croce

Article Annexe

336,25 GROUPAMA Bretagne, 23, boulevard de Solférino, CS 51209, 35012 Rennes Cedex 383 844 693 974 479,18 Monceau Générale d'assurances SA, 1, avenue des Cités-Unies-d'Europe, 41100 Vendôme 414 086 355 15 888,62 THELEM Assurances, siège social Le Croc

LEGIARTI000025546975

Département de la Corse-du-Sud Communes de Cozzano, Moca-Croce, Palneca, PetretoBicchisano, Ucciani, Zicavo.

Article 221-III/19

exercice d'abandon du navire, les membres de l'équipage doivent monter à bord de l'embarcation, s'attacher comme il convient à leurs sièges et commencer la procédure de mise à l'eau sans toutefois larguer réellement l'embarcation (c'est-à-dire que le croc

Article Annexe 5

JEAN CHARLES 67 924694 BL LE P'TIT JÉRÉMY 68 296586 DP CRIN BLANC 69 329012 LH HIPPOCAMPE 70 707900 FC LE MAXIMUM 71 878498 BL SAINT CLAUDE 72 428373 DP CARNAULYN 73 912380 DP TIGROU 74 601013 DP L'AVENTURE III 75 221473 LH JULIEN GAËL

Article Annexe 5

JEAN CHARLES 67 924694 BL LE P'TIT JÉRÉMY 68 296586 DP CRIN BLANC 69 329012 LH HIPPOCAMPE 70 707900 FC LE MAXIMUM 71 878498 BL SAINT-CLAUDE 72 428373 DP CARNAULYN 73 912380 DP TIGROU 74 601013 DP L'AVENTURE III 75 221473 LH JULIEN GAËL

Article Annexe I (suite)

Guargualé 2A Corse-du-Sud Guitera-les-Bains 2A Corse-du-Sud Letia 2A Corse-du-Sud Levie 2A Corse-du-Sud Loreto-di-Tallano 2A Corse-du-Sud Marignana 2A Corse-du-Sud Mela 2A Corse-du-Sud Moca-Croce

LEGIARTI000050672734

Ouest 217404 6862756 Site_ZG_22_002_S1_bis 1 2021_bis_56-1 Bretagne Morbihan 2021_LOT1_ZN_56_01 INZINZAC-LOCHRIST ORANGE Penquesten 234418 6770220 2021_LOT1_ZN_56_01_S1_bis 1 2021_bis_2A-1 Corse Corse-du-Sud 2021_LOT2_ZN_2A_04 Macà e Croci/Moca-Croce

Article Annexe 130-A.1

Plans et documents : - ensemble du croc précisant l'implantation et le type des dispositifs de largage. Art. 1.17. - Radiocommunications SMDSM.

Article Français (suite)

.: L'Appel de la forêt - Croc-Blanc - L'Aventureuse - Belliou-la-Fumée (traduit de l'anglais) Mac Orlan, P.: Les Clients du bon chien jaune Massepain, A.: L'Ile aux fossiles vivants Mayffret, Y.: Pilotin du cap Horn Morpugo, M.: Le Roi de la forêt