Codes de loi français

Article 1

La liste des espèces animales non domestiques prévue à l'article R. 413-6 du code de l'environnement comprend : Mammifères Bovidés : Bison d'Amérique (Bison bison) ; Bison d'Europe (Bison bonasus) ; Wallaby de Benett (Macropus rufogriseus).

Article 1

- institut Curie, 75248 Paris ; - institut Jean Godinot, 51056 Reims ; - centre Eugène Marquis, 35042 Rennes ; - centre Henri Becquerel, 76038 Rouen ; - centre Paul Strauss, 67065 Strasbourg ; - institut Claudius Regaud, 31052 Toulouse ; - centre Alexis

Article Annexe II

Variétés de blé dur inscrites au catalogue français : Acalou Casteldoux Joyau Orlu Rgt nomur Actisur Chistera Karur Orssur Sachem Ailandur Clovis Kheti Pastadou Sculptur Akenaton Coussur Lemur Pastiflur Surmesur Alexis Cultur Liberdur Pescadou

Article 9

variété Danaos ; - du 29 novembre 2007 susvisé, article 1er, pour les variétés Kheti et Pharaon ; - du 22 décembre 2008 susvisé, article 1er, pour les variétés Clovis, Memphis et Nemesis ; - du 13 janvier 2010 susvisé, article 1er, pour la variété Alexis

Article 2-5

Paralympiques” en tout ou partie sur le territoire de la Ville de Paris (75) : - du 21 août au 8 septembre 2024, les établissements et installations référencés “Roland Garros Stadium” (RGA), situés entre l'avenue de la Porte-d'Auteuil, l'avenue Gordon-Bennett

Article 2

département de la Loire-Atlantique, du 6 septembre 2023 au 10 octobre 2023 ; 10° Au sein du village de Roland-Garros, situé à Paris dans le 16e arrondissement, la zone délimitée au nord par l'avenue de la Porte-d'Auteuil, à l'est par l'avenue Gordon Bennett

LEGIARTI000036612206

Megalopidae (Elopiformes) Megalops cyprinoides (Broussounet, 1782) : Tarpon Indo-Pacifique Familles des Monodactylidae (Perciformes) Monodactylus argenteus (Linnaeus, 1758) : Lune d'argent Famille des Mugilidae (Mugiliformes) Agonostomus telfairii Bennett

LEGIARTI000039240198

Collège Georges Brassens Montastruc-la-Conseillère Lycée Foch Rodez Académie de Toulouse Lycée technologique et professionnel Louis Querbes Rodez Lycée polyvalent Jean Jaurès Saint-Affrique Collège Les Chalets Toulouse Lycée professionnel Alexis

LEGIARTI000030463520

LORRAINE POLYCLINIQUE DE GENTILLY LORRAINE CENTRE HOSPITALIER - BRIEY LORRAINE INSTITUT DE CANCÉROLOGIE DE LORRAINE - ALEXIS

Article Annexe 2

FR515 Vendée. 85009 Auzay ; 85014 Bazoges-en-Pareds ; 85020 Benet ; 85042 Chaillé-les-Marais ; 85087 Faymoreau ; 85105 Le Gué-de-Velluire ; 85136 Marillet ; 85162 Nieul-sur-l'Autise ; 85227 Saint-Hilaire-des-Loges ; 85244 Saint-Martin-de-Fraigneau

Article 2

Boulogne-Billancourt (92), selon la cartographie figurant en annexe n° 5 ; - du 18 juillet au 10 août 2024, les établissements et installations référencés “ Roland Garros Stadium ” (RGA), situés entre l'avenue de la porte d'Auteuil, l'avenue Gordon-Bennett

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Blocage de la colonne du pouce articulaire ou extra-articulaire (séquelles de fracture de Bennett ou de Rolando, par exemple) : DOMINANT NON DOMINANT En position de fonction (anté-pulsion et opposition) 14 12 En position défavorable

Article (80 à 89)

D 1763 SAINT-HILAIRE-DE-LOULAY Limite département 85/44 SAINT-HILAIRE-DE-LOULAY 85 D 160 Limite département 85/49 MORTAGNE-SUR-SEVRE D 949 CHATEAU-D'OLONNE 85 D 148 Limite département 85/79 BENET

LEGIARTI000023732833

Dans la rubrique "marc" de l'Encyclopédie des vins et des alcools (1993), Alexis Lichine mentionne que si la plupart des régions vinicoles produisent du marc, celui de Bourgogne est le plus connu...

Article Français (suite)

. : Pièce à conviction (traduit de l'anglais) Bennet, J. : L'impasse du crime (traduit de l'américain) Bunting, E.: Qui se cache à Alcatraz ?

Article ANNEXE 2

s.o. 1 et plus 8° Diprotodontia (Kangourous, koala) - Macropus rufogriseus (Wallaby de Benett) s.o. De 1 à 6 7 et plus - Toutes les autres espèces de Diprodontia s.o.

LEGIARTI000026790432

source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2030600] La Thouane ORNE & SEULLES I2032000 Ruisseau de Blanchelande De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2030600] La Thouane ORNE & SEULLES I2262800 Fossé 01 du Val Bênet

Article Annexe II

Société Autoclavite, Le Buisson-Houdart, RN 191,91540 Mennecy : de 1957 à 1996 ; Société Bernard Gatbois, 4, rue du jura, et 3, rue de l'Estérel, ZI Silic, 94533 Rungis, puis 8-12, rue du Cantal, ZI Petite Montagne, 91019 Evry Cedex, puis 9-11, impasse Alexis-Trinquet

Article Annexe II

AR ELECTRICITE-13, rue Alexis-Clairault, ZI Kergonan, 29200 Brest : depuis 1999 jusqu’au 31 décembre 2027. ARMOR MECANIQUE - 5, rue de l'Ingénieur-Verrière, 56100 Lorient : depuis 1995 jusqu’au 31 décembre 2027.